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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
6363683c37e31b7f74444992
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS,
Source officielleChambre sociale
65cb17df474256000835c514
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° LISTE DES PARTIES ET AVOCATS DU DOSSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf15
17 mars 2008
17 mars 2008
représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE C/ Philippe Z...
Source officielle3e chambre sociale
67ef6e0c47c7caf29d4c4e8d
3 avril 2025
3 avril 2025
Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910ed
13 février 2014
13 février 2014
382 096 071, en son établissement français situé 66 rue de la Chaussée d'Antin-75009 PARIS dont le siège social est 60 Gracechurch Street, ec3v- ohr à LONDRES- (ROYAUME UNI) représentée par Me Philippe
Source officielleChambre Etrangers/HSC
634a4fa0acdcd6adff75aadd
14 octobre 2022
14 octobre 2022
suivants du code de la santé publique Ordonnance statuant sur les recours en matière d'isolement et de contention mis en oeuvre dans le cadre de soins psychiatriques sans consentement Nous, Philippe
Source officielleChambre 1-8
64b8d092a5d4a205dbc5cd93
19 juillet 2023
19 juillet 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mai 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielleChambre sociale
62ff286065816bc563602c65
13 juillet 2022
13 juillet 2022
de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2022 en audience publique, devant Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f2
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Philippe X...mandataire liquidateur sur plan de cession de la Société PHARMACIE GIRY, nommé à cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce de LIMOGES le 20 décembre 2013, SARL PHARMACIE GIRY représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92dfb
27 janvier 2016
27 janvier 2016
né le 04 Septembre 1948 à CANARI ... 20200 BASTIA assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean-Luc MAUDUIT, avocat au barreau de TOULON
Source officielle1re chambre sociale
64a66064bbd03a05db9652a7
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS
Source officielle4e chambre civile
63ca42d09066fd7c90fc25ef
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd08
19 juin 2008
19 juin 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 19 juin 2008 Arrêt no- BG / SP / MO- Dossier n : 07 / 02084 Philippe X.../ SA AGF Arrêt rendu le JEUDI DIX NEUF JUIN DEUX MILLE HUIT COMPOSITION
Source officielleChambre 3-3
653b5885502b828318c4e20e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[B] [D] Représenté par Me Yann PREVOST de la SELARL PREVOST & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Pauline LARRONDE-BUZAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01674_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Philippe Baud " délègue la totalité de cette fonction au directeur général, M. C A ".
Source officielleChambre commerciale
661f66052313f20008a52669
15 avril 2024
15 avril 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fa
15 janvier 2008
15 janvier 2008
BUREAU VERITAS 6-Consorts Z... pour les héritiers de Philippe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852e4
12 mars 2001
12 mars 2001
Philippe X..., P.D.G., de son père et de son épouse ; - que lors de la création de la Société Nouvelle ACP, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93307
24 mai 2016
24 mai 2016
rendue par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE SAINT-PIERRE en date du 30 AVRIL 2014 suivant déclaration d'appel en date du 06 JUIN 2014 rg no F 13/ 00188 APPELANT : Monsieur Jean Philippe
Source officielle1re chambre sociale
67f753e5eb05d6bf6564da66
9 avril 2025
9 avril 2025
GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [R] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau
Source officiellePage 13 sur 558