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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01373_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Pauline Reynaud. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01547_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Pauline Reynaud. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA00596_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

intitulé " Renaud intime ".

Source officielle
CA

Première Présidence

64ddb85a434f6ed969889c7c

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

AUDIENCE DES RÉFÉRÉS DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le : DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Marie-France BAY RENAUD

Source officielle
CA

Première Présidence

64ddb85a434f6ed969889c7e

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

AUDIENCE DES RÉFÉRÉS DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le : DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Marie-France BAY RENAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-4

642e6389826f3a04f5216708

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[X] [S] Représentant : Me Charles REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd32ebd20aa057d9f3855

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [Y] [K] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 7] (75) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul RENAUDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872a1

Appel

6 octobre 2004

6 octobre 2004

COUERON représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Jean-Charles MERAND, avocat Madame Valérie X...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

68eddabdc8f5ccbb77339a9b

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Rôle N° RG 22/04865 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJFGY [C] [W] épouse [F] C/ [E] [B] [J] Copie exécutoire délivrée le : 13-10-2025 à : Me VELEVA Reynaud

Source officielle
CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa9325

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

DU REYNARD représentée par Monsieur [X] [H] C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c6

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

* * * Suivant acte authentique reçu le 21 décembre 1989 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la SARL Clasa a vendu à la SARL Adequen, dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c9

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

* * * Suivant acte authentique reçu le 26 décembre 1989 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la SARL Clasa a vendu à l'EURL MTD Caraïbes,

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Nantes

DCA_23NT01205_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

Eolienne du Haut Vignoble l'autorisation d'exploiter le parc éolien du Haut Vignoble, composé de six aérogénérateurs et d'un poste de livraison sur les communes de La Regrippière, de Vallet et de La Remaudière

Source officielle
CA

3e chambre

633fc39be633183e2ee17ce5

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

31 Mars 2021 la CIVI du TJ de VERSAILLES N° RG : 21/00050 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Natacha MAREST-CHAVENON de la SELARL REYNAUD

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6789f231e53fca3659f672bc

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

EXPRO, JCP de [Localité 5] N° RG : 23/05685 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025 à : Me Sophie PORCHEROT de la SELARL REYNAUD AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603393a602a1e34875d297ae

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 16/30367 APPELANTS : Monsieur [S] [W] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] Représenté par Me Jean François REYNAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ébouté de la Spré, de ses demandes dirigéesc/Bernard Y

6253c997bd3db21cbdd88bd4

Appel

3 octobre 2006

3 octobre 2006

le 22 Février 1949 à RELIZANE (ALGERIE) Lieu dit Les Cambrettes Mas Fontvert Route de Palavas 34970 LATTES représenté par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François REYNAUD

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

616359e41416be03751aa56b

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, président Françoise CHANDELON, conseiller Marie-Christine LAGRANGE, conseiller qui ont délibéré

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66878c9e05d6f7f678d48eb0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Charles REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62d64953aa6a2f06030d259d

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Ces dépens seront distraits au profit de Maître Radost Veleva-Reinaud, Avocat sur son offre de droit.

Source officielle

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