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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
65b20d4bc4cf860008dff4c1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Il affirme : - que le problème de l'apurement des stocks existait et était connu de l'employeur, ce dernier ayant l'obligation d'absorber le stock résiduel de la société ArcelorMittal ; - qu'il avait
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163e9cb2e03570bfc8b3f28
25 mars 2010
25 mars 2010
mercerie est un stock mort.
Source officielle16e chambre
627df98e0d41e0057d43e7e8
12 mai 2022
12 mai 2022
La SCI Stecyr sera, par conséquent, déboutée du surplus de ses demandes indemnitaires, ainsi qu'en a jugé le tribunal.
Source officielleChambre 4 A
628c75eadfcf1305b332f0e6
17 mai 2022
17 mai 2022
[V] [P] n'en fait pas état non plus, et se contente d'affirmer qu'elle occupait des fonctions de gestionnaire de stocks.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01641_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Valorisation des stocks » aux pages 14 à 17 de la proposition). 18.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01323_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
pour les exercices clos en 2010 et 2011 est purement arbitraire ; l'administration estime sans raison que les stocks initiaux avaient une valeur nulle ; l'affirmation selon laquelle la valeur des stocks
Source officielle3ème chambre A
6961020acdc6046d47bf0ade
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de l'intimée indiquant la reprise de la même quantité en provenance des stocks de l'appelant sous la mention « stock Logisson » dans sa déclaration d'octobre 2017, son stock de vins est à zéro en conformité
Source officielle6e chambre
61624d68ed30a8f5617382d6
8 avril 2014
8 avril 2014
[E] avait reçu les informations concernant les stocks options, mais encore que les intimées prouvent que, de son vivant, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f0bc658f7cbd382f4d31d3
3 avril 2025
3 avril 2025
C'est compliqué de définir stock mini/stock maxi. ".
Source officielle8e Chambre A
6163515ea2ead9ed860b6fe5
23 juin 2011
23 juin 2011
vers la destination qu'il lui plaira, Dire que ce stock devra être retiré de ses locaux dans les 8 jours de la signification de la décision à intervenir, sous astreinte de 200 € par jour de retard,
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00574_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
S'agissant du rappel de taxe sur la valeur ajoutée sur les stocks vendus entre janvier et juin 2014 : 16.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162e83d7dc295bdec6a571b
23 février 2012
23 février 2012
qu'il s'était vu attribuer par la société Arkema', étant précisé qu'il est selon elles, 'd'usage qu'un cadre supérieur au sein d'un groupe côté en bourse bénéficie de stock-options' et constant qu'un
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03951_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
En ce qui concerne la constitution d'un stock de masques : 8.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03988_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
En ce qui concerne la constitution d'un stock de masques : 5.
Source officielleFormation plénière
DCA_22PA03991_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
En ce qui concerne la constitution d'un stock de masques : 5.
Source officielleFormation plénière
DCA_22PA03993_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
En ce qui concerne la constitution d'un stock de masques : 5.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03153_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Le service vérificateur a, par suite, rehaussé la valeur des stocks sur la base de la moyenne des stocks de ces mêmes produits existants au 31 décembre 2016 et au 31 décembre 2018, soit 7 543 euros (3
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
627df9410d41e0057d43e5f7
12 mai 2022
12 mai 2022
L'acquéreur a soulevé des réclamations par lettres des 27 novembre 2017 et 19 janvier 2018, contestées par les garants portant: 1 Stocks non provisionnés au 30 septembre 2015 : 1 487 313.90 euros 2 Stocks
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f9
11 avril 2006
11 avril 2006
AGRI SERVICES au paiement de 24.391,84 euros représentant le prix du stock et du matériel, Troisième page VU les conclusions de la partie défenderesse tendant au débouté de la M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e04
21 novembre 2017
21 novembre 2017
X... qu'en complément de sa rémunération il bénéficierait d'un plan annuel de stock-options, soit une première attribution d'un montant de 200 000 F fin 2001, stock-options qui seront converties ultérieurement
Source officiellePage 13 sur 444