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2 083 résultats pour « Victor »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Aulnay sous Bois qui l'a débouté de toutes ses demandesc/M. Maurice Z

6253c9edbd3db21cbdd89964

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

né le 17 février 1968 à TIZI OUZOU (Algérie) de nationalité française profession : informaticien demeurant Cité Victor Hugo, Bât.

Source officielle

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE02155_20231115

Admin. Appel

15 novembre 2023

15 novembre 2023

saisie administrative à tiers détenteur émise à son encontre le 2 mars 2023 par la trésorerie hospitalière départementale d'Eure-et-Loir à fin de recouvrement, au profit du centre hospitalier général Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad4b

Appel

27 février 2008

27 février 2008

En mars 2004, la SA VICO a demandé à Klara Y... de s' expliquer sur la présence de sa signature sur le contrat du 5 juin 2002 invoqué par la société SRI et transmis par cette dernière.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

678f3a2f02aacdb03783fe07

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

SARL INVEST RAZZANELLI Représentant : Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164118

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

demande de communication des documents relatifs à une demande d'emprunt déposée auprès de la Banque Postale et du Crédit mutuel dans le cadre du financement des travaux prévus dans le bâtiment sis 9 rue Victor

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68df5bc9cf4e7f1c37e1cb91

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

l'affaire : Autres demandes relatives à la saisie mobilière Décision attaquée : n° rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 26 Septembre 2024 Appelante : ELYPS, représentée par Me Victor

Source officielle
CA

Chambre 4-1

678f3a3002aacdb03783fe09

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

EGMI Représentant : Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

679331bf31df9338379d2677

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

V-B7I-CI2V3 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Janvier 2024-Juge de l'exécution de [Localité 5]- RG n° 23/81701 APPELANTE Madame [X] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Victor

Source officielle
CA

Chambre 3-3

671740606a24f8a713323b18

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

[K] [T] (décédé) Représentant : Me Jean-louis BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [D] [T] née [S] Représentant : Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article

Source officielle
CA

Chambre Sociale

659e4a515537980008847417

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

PRO-COURSES [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nina LETOUE, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Madame [E] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Victor AVERLANT de la SCP

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

65b36e518c0355000835f7cb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

PETIT FORESTIER LOCATION [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Victor RIOTTE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1887 - Représentant : Me Xavier DECLOUX, Postulant, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc95

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

enregistrée sous le no F 09/ 00709 Monsieur Hanna X... ... 72000 LE MANS Représentant : Me Bérangère BEAUFILS (avocat au barreau du MANS) APPELANT FEDERATION DEPARTEMENTALE ADMR 6, Rue Victor

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CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e906

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

de Association HAS HAND ACCOMPAGNEMENT SANTE ... 92500 RUEIL MALMAISON Représenté par : Me Hubert DE FREMONT (avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98) C/ AGS CGEA IDF OUEST 130 rue Victor

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CA

Chambre 1-11 référés

69e1d8e4cdc6046d478a5b5f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

la SELARL BOREL DEL PRETE ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Amélie PRUNIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [F] [M], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean-victor

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CA

Chambre 4-8a

695f901fcdc6046d479d73e9

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

2026 N°2026/7 Rôle N° RG 24/12803 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3MW [H] [T] C/ [6] Copie exécutoire délivrée le : 06 janvier 2026 à : - Me Paul-Victor

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00995_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

erreur de mémoire en intervention en requête autonome et prononcer sa jonction avec la procédure initiée par Mme A ; - le 21 février 2020, Mme A, alors qu'elle marchait sur le trottoir de l'avenue Victor

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CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fd6

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Victor Y... pris en sa qualité d'héritier de Noël Y... ... 20129 BASTELICACCIA défaillant M. Stéphane Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69e313f5cdc6046d47a79d78

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

MJA, prise en la personne de Me [P] [W], représentée par Me Victor THIERRY D'ARGENLIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : E1719, ORDONNANCE DE RADIATION (n° / 2026 , 1 pages) Nous, François

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

68676a32ae73470041cef8cb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Monsieur [G], [J] [R] né le 23 Février 1957 à [Localité 4] (ALGERIE) ([Localité 1]) de nationalité Française, demeurant '[Adresse 5] Représentés par Maître David BERTOL de la SELARL SELARL AVOCATS VICTOR

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CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91975

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Monsieur Didier Y... ... 53100 MAYENNE Représenté par Me Emeline RIOT, avocat au barreau de PARIS CGEA ILE DE FRANCE EST 130 rue Victor

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