CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

286 résultats pour « Visccher »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

626cd2acbd20aa057d9f373c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme JARSAILLON Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme BOISSINOT, conseillère Mme BRASSAT-LAPEYRIERE, conseillère DÉBATS : A l'audience publique

Source officielle

Page 13 sur 15

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sociale

6974a3f9cdc6046d4789b388

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE, cadre-greffière Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CHENU, conseillère DÉBATS : À l'audience

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e7e0c42a2105dbc59bc7

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

] [H] [Adresse 1] Représentée par Me Pierre PIGNOL de la SELARL ALCIAT-JURIS, avocat au barreau de BOURGES COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e7e0c42a2105dbc59bca

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT, présidente de chambre Arrêt n°105 - page 2

Source officielle
CA

Chambre Sociale

679482ffc6ca88188aff6a52

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE Arrêt du 24 janvier 2025 - page 2 Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CHENU, conseillère

Source officielle
CA

Chambre Sociale

679482ffc6ca88188aff6a54

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE Arrêt du 24 janvier 2025 - page 2 Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CHENU, conseillère

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6610e5e074ef9f00086f6472

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CHENU, conseillère Arrêt n° 45 - page 2 05 avril

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a1a7821cdc6046d47752279

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

l'audience Me Hugues LAPALUS de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat plaidant au barreau de CLERMONT-FERRAND COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66c9777d3146d66d29a522d4

Appel

22 août 2024

22 août 2024

GREFFIÈRE LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CHENU, conseillère DÉBATS : À l'audience publique

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626cd2a7bd20aa057d9f3730

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme JARSAILLON Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme BRASSAT-LAPEYRIERE, conseillère Mme ALLEGUEDE, conseillère 29 avril 2022 DÉBATS : A

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e7dfc42a2105dbc59bc3

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT, présidente de chambre DÉBATS : A l'audience

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6688de06676b73dd81b96cae

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

1] Représenté par Me Antoine FOURCADE de la SELARL ARÈNES AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de BOURGES COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4cbe64d7e510244f4c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ces griefs se rapportent aux injections de solution visco-élastique dans l'articulation du genou pour les patients atteints de gonarthrose résistante aux antalgiques ou anti-inflammatoires non stéroïdien

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64a660a4bbd03a05db96545b

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Dans un autre certificat du 3 août 2015, le docteur [N] décrit la réalisation 'd'une visco-supplémentation de la hanche droite sur coxopathie dégénérative débutante sur hanche dysplasique'.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61629f7b35a5d4e0c2ddca50

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

Le 06 juillet 2011, la société OXYPHARM a maintenu sa position et a expliqué la baisse des commandes par des difficultés à écouler «'les stocks de matelas VISCO (souhaits de la clientèle de matelas compressés

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX01540_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

la demande de l'administration que la lésion du ménisque interne du genou gauche a causé des douleurs importantes après l'intervention du 17 février 2012, que les traitements par infiltrations et visco-inductions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marius Xc/Madame Nene Y

6253cd22bd3db21cbdd925e0

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

Une douzaine de séances de kinésithérapie a été également pratiquée outre 2 séries de visco-complémentation. - Consolidation le 24 août 2010 - DFT Total du 7 février 2009 au 19 mars 2009 - DFT partiel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e318f6cdc6046d47a7fb7f

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

INTIMÉ : Monsieur [Q] [Z] [Adresse 2] Ayant pour dominus litis Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLÉANS COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

678b4544fc3c89482d4f210e

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Localité 1] Présent, assisté de Me Edouard LEFRANC de la SCP LIERE- JUNJAUD-LEFRANC-DEMONT, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE

Source officielle
CA

Chambre 1-7

651fa4dcc601f08318991461

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Par acte du 13 juin 2019, Madame [C] a fait assigner Madame [P], au visa de la garantie des viches cachés, aux fins de voir prononcer la résolution de la vente et la voir condamner à lui verser des dommages

Source officielle