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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
660e43060740db0008fa9275
3 avril 2024
3 avril 2024
-et statuant à nouveau : de déclarer nulles les pièces adverses 2 et 56, débouter la SARL Baches Diffusion Balagne de ses demandes : de voir condamner Monsieur [O] à payer à la société Baches Diffusion
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
63c256680bfda47c90075ef5
13 janvier 2023
13 janvier 2023
BAS DIFFUSION S.E.L.A.R.L.
Source officielle2e Chambre
6033f9b88025adaa09dfd0a8
23 février 2017
23 février 2017
DIFFUSION la somme de 15 000 € 00 au titre de la rupture abusive du contrat liant les parties; - en tout état de cause condamner la SOCIETE d'AGENCES et de DIFFUSION à verser à la société M.A.D.
Source officielle6ème Chambre
68709fd5f0cfe7ae188feac2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PINK DIFFUSION C/ S.C.I. CH IMMO PRO Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle1ère chambre sociale
6708c00f445a086e2bcedbd3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
France Diffusion de répondre.
Source officielle2 e chambre civile
68eddab5c8f5ccbb77339a19
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MCR DIFFUSION C/ S.A.
Source officielleCh. civile et commerciale
6364bc1ee405357f749eacbf
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Vu les conclusions du 3 février 2022, auxquelles il est renvoyé pour l'exposé des moyens et arguments de la société Diffusion Plus qui demande à la cour de : Déclarant la société Diffusion Plus recevable
Source officielleChambre 1-8
65a8d0a6e12c85000874adc9
17 janvier 2024
17 janvier 2024
DISCUSSION Une décision d'assemblée générale ne peut être annulée pour abus de majorité que s'il est établi qu'elle est contraire aux intérêts collectifs des copropriétaires ou qu'elle a été prise
Source officielle3e chambre civile
6960faaacdc6046d47be4a1b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
par la SARL Pulsion Diffusion de l'ensemble des plans et vidéos du réseau de chauffage de la maison ; - condamné la SARL Pulsion Diffusion à verser à Monsieur [C] [G] et Madame [A] [O] épouse [G] une
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06cef56904f13d44db9
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[V] [P], - Condamné la société JB Diffusion à payer à M. [V] [P] la somme de 1 000 euros à titre de dommages et intérêts, - Condamné la société JB Diffusion à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6868b37475a2d196dbc19135
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Les conclusions comprennent distinctement un exposé des faits et de la procédure, une discussion des prétentions et des moyens ainsi qu'un dispositif récapitulant les prétentions.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894ba
4 septembre 2007
4 septembre 2007
DISCUSSION : Sur la demande de requalification de la mise à la retraite d'office en licenciement sans cause réelle et sérieuse et ses conséquences Aux termes de l'article 31-2 de la convention
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163a2424e100fed5ecc2eaa
5 novembre 2009
5 novembre 2009
A compter du 17 octobre 2005, il est entré au service de MC Diffusion en qualité de directeur commercial, moyennant un salaire mensuel brut de 16 656,56 €.
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853dd
14 mars 2001
14 mars 2001
Elle a participé à la création et elle est l'un des associés de la société SUD BRETAGNE DIFFUSION.
Source officielleChambre de la Proximité
69f436fecdc6046d472d086b
30 avril 2026
30 avril 2026
En décembre 2013 la SARL IMD Diffusion a fait assigner la société VUC devant le tribunal judiciaire de Versailles en paiement d'une indemnité d'éviction.
Source officielleChambre Commerciale
6520f608bb275d83183a3bf9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La société JS Diffusion Automobiles a par la suite poursuivi son existence juridique sous le nom de Autos J.E.C tandis que la société Chris Auto prenait à son tour le nom de JS Diffusion Automobiles.
Source officielle1ère chambre sociale
6708c00f445a086e2bcedbcf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La SAS Spirit France Diffusion a interjeté appel du jugement.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6960eb7ecdc6046d47bcdaac
8 janvier 2026
8 janvier 2026
du tribunal judiciaire de Bobigny statuant en référés aux fins de voir : recevoir l'intégralité des moyens et prétentions de la société H2P Diffusion ; ordonner à la société H2P Diffusion de cesser
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b19f
2 avril 2008
2 avril 2008
CORSE DU LIVRE aux dépens, Vu la déclaration d'appel de la SA DIFFUSION CORSE DU LIVRE déposée au greffe le 7 août 2003.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63ca431c9066fd7c90fc281d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
- Condamné la SAS Genes diffusion à payer à M.
Source officiellePage 13 sur 1930