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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
62cd0f32e91c8e9fcf0713a5
4 juillet 2022
4 juillet 2022
, n'est pas fait, la trémie de l'ancien escalier n'est pas obturée et la cloison en placoplâtre à l'arrière du bar est mal finie, 3 - Dans les wc préexistants la faïence n'est pas posée et le conduit
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b16
21 février 2002
21 février 2002
copropriétaire des lots lui appartenant, elle ne pourrait, par application des dispositions de l'article 10 de la loi du 10 juillet 1965, être soumise aux charges générales relatives à l'entretien des cages d'escalier
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64379dee9477fe04f5cc652e
12 avril 2023
12 avril 2023
marches et les murs de l'escalier menant au jardin, au droit de l'acrotère béton de la terrasse, au niveau des marches du petit escalier menant du jardin à la piscine - la marche d'arrivée de l'escalier
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68e894a3d8f6cc6d55dd3f56
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Elle allègue que les défauts d'étanchéité des fenêtres et escaliers sont démontrés ; que le constat d'huissier fait parfaitement état des inondations dans les escaliers ; que la société [Adresse 15] en
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
600ff4eab1822d583e1c2715
13 janvier 2021
13 janvier 2021
la cage d'escalier ne constitue pas une modalité de la jouissance des parties privatives, puisque la cage d'escalier n'est pas visible de l'intérieur des appartements ; M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
62bbeecacce2f878c0f398be
11 mai 2022
11 mai 2022
Il faut réouvrir la baie de désenfumage de l'escalier, reconstituant l'édicule de sortie de désenfumage et la sortie de ventilation de gaine gaz.
Source officielleChambre 1-2
6364ba93e405357f749ea6aa
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le 12 février 2020, Mme [E] veuve [D] a fait constater par huissier que depuis la veille, l'accès à son domicile était impossible, suite à la destruction totale de son escalier principal.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68e897fd6d821fc8a3c65702
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[G] tendant à poursuivre l'exécution des travaux à leur domicile, - retenu le devis de la société Malpel à hauteur de 18 600 euros au titre du coût de réfection de l'escalier béton, - retenu la somme
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926b1
9 septembre 2015
9 septembre 2015
que l'arête de la première marche de cet escalier est cassée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939ae
8 février 2017
8 février 2017
, est en contradiction complète avec les propres déclarations de X... dans sa lettre à l'employeur en date du 21 juillet 2014, dans laquelle il précise qu'il habite une maison où il faut monter un escalier
Source officielle1ere Chambre Section 1
68676391a9510a2e90cf252c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Par lettre du 2 juin 2020, le conseil de la Sccv L'Escalis a mis M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6348ff7a63d497adffda3ff3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Le certificat d'admission aux urgences du centre hospitalier mentionne par ailleurs «'une chute mécanique dans les escaliers, 4/5 marches'».
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88175
6 mars 2006
6 mars 2006
et sur l'annulation de la délibération de l'assemblée générale et, réformant , a débouté Monsieur X... de ses autres demandes, et dit que Madame Z... avait la jouissance exclusive de l'escalier.
Source officielle5e chambre civile
66fce3e38d6ea26f688da779
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DE LA RÉSIDENCE VILLAGE CATALAN et pour lui son syndic en exercice la SAS SODESCO DOMIANS IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01159_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Cergy- ontoise de condamner l’établissement ublic aris La Défense à lui verser la somme de 635 654 euros en ré aration des réjudices que lui a causé la réalisation des travaux de rénovation de l’escalier
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69fd72eacdc6046d47029d92
7 mai 2026
7 mai 2026
Toute suspension du contrat de travail qui se produirait pendant la période d'essai (maladie, congés...) Prolongerait d'autant la durée de la période d'essai.
Source officielleChambre 1-7
68df5f1b38ac3a658931de59
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Elle soutient également qu'il n'a eu aucune création d'ouverture, le soupirail à gauche de l'escalier donnant sur le jardin et l'ouverture située à droite de l'escalier existait.
Source officielle3e chambre sociale
69e1d371cdc6046d4789e5fb
16 avril 2026
16 avril 2026
[G], employé depuis le 3 octobre 2019 en qualité de technicien monteur de ligne, ainsi renseignée : - date : 14 février 2020 - 15H30 - Activité de la victime lors de l'accident : en montant les escaliers
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69fd7f1ccdc6046d4704572c
7 mai 2026
7 mai 2026
Sur la nullité de la rupture de la période d'essai : Moyens des parties : Monsieur [T] [E] soutient la nullité de la rupture de sa période d'essai, au motif que celle-ci n'a pu intervenir pour un
Source officielle2ème chambre section A
6a22605ecdc6046d4738cef8
4 juin 2026
4 juin 2026
[K] du principe selon lequel elle lui devait le prix de la différence et du montant de cette dernière -s'agissant de l'escalier ouest : son implantation a été modifiée avec l'accord de M.
Source officiellePage 13 sur 374