relevait du régime de la copropriété, qu'il existait d'ailleurs un autre copropriétaire, que l'appelant pouvait faire désigner un syndic, que l'appelant attribuait les infiltrations à la démolition de l'escalier

immeuble en copropriété sis [...]                                                  , décrit comme un local commercial au rez-de-chaussée, avec une cave en sous-sol à laquelle on accède seulement par un escalier

décembre 2010 et dès lors le congé délivré pour le 31 décembre 2011 est irrégulier en la forme ; ' que les travaux réalisés ne portent pas sur le gros 'uvre et n'ont occasionné aucun dégât à la marche d'escalier

ruine a, à compter de cette date et jusqu'en 1996 réhabilité celle-ci en effectuant d'importants travaux de mise hors d'eau, consolidation des murs extérieurs et des voûtes, réfection du toit, des escaliers

D B a subi, le 24 décembre 2017, un accident de travail en chutant dans les escaliers de l'entreprise dans laquelle il travaillait, se blessant avec le verre qu'il portait.

provoquer des mentions erronées au casier judiciaire, enfin par une décision du tribunal correctionnel de Versailles du 20 mars 2019, à huit mois d'emprisonnement pour vol par ruse, effraction ou escalade

B, qui présentait une arthrose débutante du genou gauche sous forme de chondropathie diagnostiquée en 2011, a été victime d'un traumatisme en torsion du genou gauche dans les escaliers en quittant son

Considérant ce qui suit : Mme A..., professeure certifiée d'anglais au collège Bayard à Charleville-Mézières, a été victime, le 17 décembre 2020, d’une chute dans les escaliers du collège après avoir

l'épreuve pendant 2 ans pour des faits de participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un délit puni de 10 ans d'emprisonnement, complicité de vol par ruse, effraction ou escalade

également été condamné, le 29 novembre 2012, par le tribunal correctionnel de Paris à une peine de huit mois d'emprisonnement pour des faits, commis le 23 octobre 2012, de vol par ruse, effraction ou escalade

lequel il réside, qui comporte quatre appartements, ne comprend aucune boîte aux lettres mais une simple fente à courrier ou de la circonstance que le facteur pouvait parfois déposer le courrier sur l'escalier

blessé a repris son activité d'agent immobilier, il persiste une gêne dans le cadre de l'activité de terrain pour tenir une position orthostatique prolongée ainsi qu'une gêne à la marche en terrain escarpé

. : Monsieur Philippe RUFFIER Y... : Madame Marie-Josèphe Z..., Madame Roselyne A..., Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL B... : Madame Isabelle TORRE, greffier en chef, lors des débats et du prononcé du

Y..., directeur, assisté de Me Martine RUFFIER MONET, avocate au barreau de GRENOBLE INTIMEE ET APPELANTE INCIDENT : Madame Nadine X... ...

Par arrêté du 2 août 2019, le maire de Nîmes a délivré à la société anonyme Habitec un permis de construire un immeuble collectif de quarante-neuf logements sur un terrain situé rue Ruffi.

CESEDA en rappelant en substance qu'il était atteint d'un cancer des os, que sa prothèse de jambe devait être changée, qu'il disposait d'un certificat médical du 07 avril 2026 constatant qu'il avait une escarre

[X] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté par Me Emmanuel ESCARD DE ROMANOVSKY, avocat au barreau de PARIS, toque : B0140 INTIMÉES Mme [I] [K] [Adresse 4] [Localité 3]

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 avril 2024, la commune de Macouria, représentée par Me Van Eslande, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge

Dorothée de nationalité française, divorcé demeurant 154 Montée du Tilleul 67330 DOSSENHEIM SUR ZINSEL Prévenu, comparant, libre, non appelant, assisté de Maître BOISSAYE Aurélie substituant Maître ESCANDE

Un dégagement avec montée d'escalier. Une cour intérieure. Une cave. Une pièce à usage de pâtisserie.