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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
63cb938d9c02507c9078df04
20 janvier 2023
20 janvier 2023
EURL BLANC NICOLAS MP PG COMMERCIAL infirmation Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ***
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00246_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par trois requêtes distinctes, la société par actions simplifiée (SAS) Métal Blanc a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02311_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS Métal Blanc est rejetée.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6318342c0876004f131a5e6a
6 septembre 2022
6 septembre 2022
La SAS Serpollet Savoie Mont Blanc a formé appel incident le 13 août 2021.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA03083_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
- et les observations de Me Benmerad, substituant Me Cazin, avocat de la commune du Blanc-Mesnil ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_25BX00639_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu la procédure suivante : Me Brigitte Blanc a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler la décision du 26 septembre 2024 par laquelle le président du bureau d'aide juridictionnelle près
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02656_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Le centre hospitalier intercommunal Mont Blanc a été assujetti à la taxe sur les salaires au titre des années 2015 à 2017.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04707_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par le centre hospitalier de Châteauroux-Le Blanc ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e7044f8faf13e2e973e2c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924e7
4 juin 2015
4 juin 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/05903 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Mars 2013 -Juge de l'exécution de BOBIGNY - RG no 12/13385 APPELANTE SARL LE CLOS DES BLANCS
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01810_20260226
26 février 2026
26 février 2026
D... ont demandé au tribunal administratif de Limoges d’annuler l’arrêté du 28 novembre 2024 par lequel le maire de la commune de Perpezac-le-Blanc a accordé un permis de construire une stabulation au
Source officielleChambre sociale
66863d10b1dbbe3bae6003b2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[M] [C] recevables et partiellement fondées, - dit le licenciement notifié par la société Métal Blanc à Monsieur [M] [C] le 28 avril 2021 nul, - condamné la société Métal Blanc à verser à M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb609cece1704f5747517
6 avril 2023
6 avril 2023
LE MONT BLANC prise en son établissement KORIAN LE MONT VEYRIER, pour suites et diligences de son représentant légal domicilié au siège social.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f4b114da16d54af38e626c
7 avril 2025
7 avril 2025
[B], et la société Contrôle Technique Carbon Blanc à verser à M.
Source officielle2ème chambre
63cb93959c02507c9078df42
20 janvier 2023
20 janvier 2023
EURL BLANC NICOLAS MP PG COMMERCIAL infirmation Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ***
Source officielleCh. Sociale -Section B
64a7b02d3bcaf505db696674
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04816_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Une note en délibéré, produite par la commune de Cheval-Blanc, représentée par Me Bras, a été enregistrée le 11 octobre 2023.
Source officielleChambre sociale 4-3
68f7136ccbf3d85a0c71eb02
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Le 9 septembre 2015, la société l'Oiseau blanc a notifié un avertissement à Mme [O] [E] pour changement de planning non autorisé.
Source officielleChambre sociale
66878d0005d6f7f678d4939a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En passant j'ai remarqué, sur le parking du Centre Commercial INTERMARCHÉ, un véhicule de type Peugeot Expert, stationné, de couleur blanche, et dont le côté gauche semblait avoir été préparé pour être
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03067_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
C, qui sont de faible hauteur, comportent des revêtements en enduit blanc ou en bardage de bois peint en blanc.
Source officiellePage 14 sur 638