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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
671894c1d8ceca1cd701932c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
BALISTA, conseiller S. GAUMET, conseiller Greffière, lors des débats : I.
Source officielle3ème chambre
65aa2fbf009f81000890dc83
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BALISTA, conseiller Greffier, lors des débats : I. ANGER ARRET : - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd89951
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Par ailleurs, nous devrons prévoir également la réparation des balustrades ou leur remplacement si celui-ci s'impose. » L'expert a analysé les devis reçus, en retenant celui de l'entreprise Lambert
Source officielle2ème Chambre
5fdb7dd67436525c43e47804
5 mars 2019
5 mars 2019
Représentés par Me Yves BALESTAS de la SELARL CABINET BALESTAS, avocat au barreau de GRENOBLE, INTIMES : Monsieur P... C... [...] [...]
Source officielle3ème chambre
6979b566cdc6046d47f29f22
27 janvier 2026
27 janvier 2026
BALISTA, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : P. BALISTA, président S. GAUMET, conseiller J.C.
Source officielle3ème chambre
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16 juillet 2025
16 juillet 2025
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : P. BALISTA, président S. GAUMET, conseiller J.C.
Source officielle2ème chambre
64a660aebbd03a05db9654ab
5 juillet 2023
5 juillet 2023
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : V. SALMERON, présidente I. MARTIN DE LA MOUTTE, conseillère P.
Source officielle2ème chambre
64a660afbbd03a05db9654b9
5 juillet 2023
5 juillet 2023
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : V.SALMERON, présidente I. MARTIN DE LA MOUTTE, conseillère P.
Source officielle2ème chambre
64379e749477fe04f5cc6848
12 avril 2023
12 avril 2023
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : V. SALMERON, présidente I. MARTIN DE LA MOUTTE, conseiller P.
Source officielle2ème chambre
650bdefbbeee0f8318b9747a
6 septembre 2023
6 septembre 2023
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : V. SALMERON, présidente P. BALISTA, conseiller I.
Source officielle2ème chambre
650bdefbbeee0f8318b9747c
30 août 2023
30 août 2023
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : V. SALMERON, présidente P. BALISTA, conseiller I.
Source officielle3ème chambre
66fe358191b69e88a370ff0b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle3ème chambre
6788a094a1dbfbd5d79cd564
15 janvier 2025
15 janvier 2025
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : E. VET,conseiller faisant fonction de président P.
Source officielle3ème chambre
6788a094a1dbfbd5d79cd566
15 janvier 2025
15 janvier 2025
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : E. VET,conseiller faisant fonction de président P.
Source officielle3ème chambre
6811aeaf81f47e994feb265d
29 avril 2025
29 avril 2025
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : E. VET, conseiller faisant fonction de président de chambre P.
Source officielle3ème chambre
67932e4d20da87ff5e01136f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : E. VET, conseiller faisant fonction de président P.
Source officielleRétentions
652a307b7ed1ea83181124ca
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Localité 2] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Adeline BALESTIE
Source officielle2e Chambre
60329b6a7da3610fe0aaab61
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER.
Source officielle2e Chambre
6032be228003c634bb48aa01
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER.
Source officielle2e Chambre
6035796361c7729eecec0090
21 avril 2016
21 avril 2016
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER.
Source officiellePage 14 sur 62