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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24TL01906_20250212
12 février 2025
12 février 2025
société SMABTP, à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault, à la société par actions simplifiées Montmirail, à la société Lloyd's Insurance Company, à la société à responsabilité limitée Barral
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA04829_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
droite un accès a été aménagé pour permettre à un engin d’intervenir au-dessus du barrage », que « ces travaux sont récents, en témoignent les traces de chenilles.
Source officielle2ème Chambre
63104b774709e24f13d553b4
30 août 2022
30 août 2022
Non comparant, représenté par Me Marie-bénédicte PARA de la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL IN - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me BARRILE
Source officielleChambre Commerciale
64bb73440d42fcd969e7cedb
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Par ordonnance du 27 octobre 2020, le juge-commissaire près le tribunal de commerce de Blois a autorisé Me [Y] à accepter la proposition de la SAS Albert Besombes Moc Baril d'acheter la récolte sur pieds
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
670e05f610ea465c0ffcf8dc
14 octobre 2024
14 octobre 2024
La patiente reste cependant dans la banalisation des troubles et dans l'ambivalence aux soins ».
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00323_20250206
6 février 2025
6 février 2025
de VTT et a manqué à son obligation de loyauté dans l'exécution des conventions ; - elle n'a pas respecté ses engagements de développer la plaine de Lagut, par la création de deux passes sur deux barrages
Source officielle1ère Chambre
69691706cdc6046d476ab385
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Antoine VIENNOT de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE APPELANTE ET : Madame [E] [Z] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Pierre-henri BARRAIL
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64534cdd37f394d0f8f66662
3 mai 2023
3 mai 2023
l'avis médical motivé du 17 avril 2023, il est noté une humeur fluctuante, un discours cohérent, l'absence de verbalisation d'idées suicidaires, l'existence d'un sentiment de rejet envahissant, la banalisation
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64cde6a9e5a2b5d969490d8e
4 août 2023
4 août 2023
se montre calme dans l'unité et peut s'exprimer dans un discours spontané organisé et cohérent sans envahissement délirant et de manière euthymique, il reste cependant, dans un rapport de grande banalisation
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62f73eac43b00e05d4fac775
12 août 2022
12 août 2022
Cependant, à la lecture de l'ensemble des éléments médicaux du dossier, il apparaît que le docteur [R] [E] mentionne dans son certificat en date du 4 août 2022 un état de subexcitation logorrhéique avec banalisation
Source officielleRecours Soins psychiatriq
66c58304784a89285d3f32dc
13 août 2024
13 août 2024
Elle retient notamment que le certificat médical mensuel en date du 26 juillet 2024 dressé par le docteur [H] indique que les symptômes constatés chez Madame [U] [F] : déni des passages à l'acte, banalisation
Source officiellePremier Président
66c5830a784a89285d3f331e
20 août 2024
20 août 2024
Ainsi, le docteur [J] dans son avis motivé du 2 août 2024 retient que les troubles sont totalement déniés, une banalisation et une minimisation des troubles du comportement dont elle a pu faire preuve.
Source officielleETRANGERS
681306ae8cc74354d6647511
29 avril 2025
29 avril 2025
PAKISTAN de nationalité Pakistanaise Ayant été retenu au centre de rétention de [1] absent, non représenté dûment avisé ayant eu devant le magistrat du siège du tribunal judicaire de LILLE, Maître Ballal
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e9f
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Représentée par Maître Patrick LE BARAZER, Avoué à la Cour, et assistée de Maître Jean-François CAPOUL, Avocat au barreau de Bergerac, Appelante d'un jugement au fond rendu le 25 avril 2006 par le Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e672
27 septembre 2011
27 septembre 2011
tribunal d'instance pour juger de l'aggravation de la servitude d'écoulement des eaux sur la propriété de monsieur Serge Y... due à la construction en 1998 par monsieur Michel X... d'un mur faisant barrage
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00732_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
l'arrêté du 7 mars 2023 par lequel le maire de la commune de Sewen a interdit les activités nautiques et aquatiques dans la section de la rivière du Seebach nommée " défilé du Seebach " située entre le barrage
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68e7451bb214cd5a53bde4c0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le n° 775 652 118, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social demeurant [Adresse 6] Représentées par Me Claire LE BARAZER
Source officielle2ème chambre
69e85820cdc6046d4718bf5b
16 avril 2026
16 avril 2026
Entreprises [Adresse 3] Représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN ' ESPAGNO, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Yann LE TARGAT de la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00671_20250204
4 février 2025
4 février 2025
préfète de la Gironde a ordonné la liquidation partielle de l'astreinte administrative concernant l'installation de stockage de véhicules hors d'usage et le centre de transit de déchets industriels banals
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6a1fb8d1cdc6046d47e90764
2 juin 2026
2 juin 2026
Ce jour, patient calme, de contact perplexe, étrange, incurie majeure, désorganisation psychique au premier plan, discours parasité par des barrages et fading, exprime avoir quitté son hôtel en lien avec
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