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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f47d
3 avril 2012
3 avril 2012
Dominique Y...et à Mme Maryvonne C..., son épouse, les lots no 594, 132 et 252 d'un immeuble en l'état futur d'achèvement situé à Super-Besse (Puy-de-Dôme) ; que cet acte stipulait que, pour l'application
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02232_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M. Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Mamalet pour Mme A et celles de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03225_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Thierry Besse, président-assesseur, M. François Bodin-Hullin, premier conseiller, Mme Christine Psilakis, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 juin 2022.
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
6162cc35fea1086acdbe41e6
14 novembre 2012
14 novembre 2012
a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame DULIN, président Madame GRAEVE, président Madame BRUGIDOU, conseiller Greffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851ad
30 mars 2000
30 mars 2000
LISSARRAGUE ET DUPUIS, titulaire d'un office d'Avoué, le droit de recouvrement conforme aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, Et ont signé le présent arrêt, Monsieur BESSE
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
61641771431aadc6f30a35a5
28 octobre 2009
28 octobre 2009
publique, devant la Cour composée de : Madame CHANTEPIE, président Madame GRAEVE, conseiller Madame TAILLANDIER-THOMAS, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d019
7 janvier 2009
7 janvier 2009
LA COUR lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Président : Madame SENOT, Conseillers : Monsieur COURAL, Monsieur GOHON-MANDIN, MINISTÈRE PUBLIC lors des débats : Monsieur BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a5
8 novembre 2007
8 novembre 2007
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Octobre 2007, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5e0
30 mars 2000
30 mars 2000
LISSARRAGUE ET DUPUIS, titulaire d'un office d'Avoué, le droit de recouvrement conforme aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, Et ont signé le présent arrêt, Monsieur BESSE
Source officielleChambre 4 A
66fce3d48d6ea26f688da6a1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ROBIN, Président de chambre et Mme BESSEY,, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleRETENTIONS
6785fdb1e1c1941b1ee98179
12 janvier 2025
12 janvier 2025
DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 12 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Anne DU BESSET
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91364
28 mars 2014
28 mars 2014
PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 28 MARS 2014 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : SCI LE JERDEL, demeurant Le Clos des Besses-87500 SAINT YRIEIX LA PERCHE Demanderesse ET : Jean
Source officielle4eme Chambre Section 2
68f1cd7e2f77035fb0bf7ea4
14 octobre 2025
14 octobre 2025
par Me Fanny CULIE de la SELARL CCDA AVOCATS, avocat au barreau d'ALBI INTIMEE Association COLLEGE MONTESSORI [Localité 5] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Dominique BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d35
9 août 2017
9 août 2017
03 Août 2017 ; Vu les avis adressés le 04 Août 2017 aux parties et au ministère public les informant de la tenue de l'audience le 09 Août 2017; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit de Mme BESSE
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY02373_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
Le président-assesseur de la 1ère chambre, Thierry Besse La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir
Source officielleChambre 4 A
69207779c302c2b237a9d2ce
2 octobre 2024
2 octobre 2024
personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Non représentée Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour d'appel de Colmar, chargé de la mise en état, assistée de Claire BESSEY
Source officielleChambre 4 A
67061e38fde28ee420711131
8 octobre 2024
8 octobre 2024
mandataire liquidateur de l'association [9] [Adresse 1] [Localité 4] non représentée Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour d'appel de Colmar, chargé de la mise en état, assistée de Claire BESSEY
Source officielle1ère Chambre
62849099498a54057d102fc0
17 mai 2022
17 mai 2022
Ils ont souscrit également, dans le cadre du mandat de gestion, une assurance Loyers impayés et Détérioration Immobilière auprès de l'Assureur PACIFICA par l'intermédiaire du cabinet BESSE IMMOPLUS.
Source officielleChambre 4 A
692078a3c302c2b237aa104d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officielleChambre 4 A
67a6f69cce90ac879b580554
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officiellePage 14 sur 71