[K] [E] ; - condamner la société SCI du Cheval Blanc à payer à Mme [M] [U] épouse [E] et M.

DU BLANC RUXEL [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Violaine GUIDOT de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL.

Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Percheron, substituant Me Zapf, pour la SNC DS Smith Hêtre Blanc.

N° 14/00625 AFFAIRE : [C] [B] C/ Me [S] [F] - Mandataire liquidateur de SAS NUAGES BLANCS ...

A sont propriétaires, respectivement à hauteur de 90 % et 10 %, d'une parcelle cadastrée section D n° 3071 à Chamonix-Mont-Blanc.

Gournay-sur-Marne (93460) ; 3) Ambulances BORELY, sise 1 rue d'Inkermann à Saint-Maur-des-Fossés (94100) ; 4) Ambulances du Parc, sise 54 rue de la Liberté à Vaires-sur-Marne (77360) ; 5) Ambulances de Blanc-Mesnil

Gournay-sur-Marne (93460) ; 3) Ambulances BORELY, sise 1 rue d'Inkermann à Saint-Maur-des-Fossés (94100) ; 4) Ambulances du Parc, sise 54 rue de la Liberté à Vaires-sur-Marne (77360) ; 5) Ambulances de Blanc-Mesnil

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL de la Maison Blanche ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

constructions litigieuses ; la SCI le Nègre Blanc a appelé en intervention forcée M.

La société Le Pigeon Blanc a saisi le magistrat de la mise en état d'une demande tendant à constater la péremption d'instance.

de CHÂTEAUROUX timbre fiscal acquitté APPELANTS suivant déclaration du 11/03/2019 DÉFENDEURS à la requête en rectification d'erreur matérielle II - Mme [K] [Y] née le 27 Octobre 1989 à LE BLANC

DE VOS ; -condamne L'ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS à appliquer à M. DE VOS le coefficient 527 à compter du 1er août 2003 ; -condamne L'ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS à payer à M.

FAITS ET PROCEDURE Le domaine des Terres Blanches situé à [Localité 1] est une exploitation agricole géré au travers du GFA les Tessonières et de la SCEA les Terres Blanches.

S'agissant du slogan, s'il est exact que le slogan de la société Johann Bonnet : Volailles du Périgord noir - En direct des producteurs, reproduit en lettres blanches sur des bandeaux au fond noir est

- et les observations de Me Riccardi, pour Mme A, et celles de Me Benmerad, pour la commune du Blanc-Mesnil.

la SCI Du Cheval Blanc à lui payer la somme de 36.500 euros au titre des pertes d'activités, - Condamner la SCI Du Cheval Blanc à lui payer la somme de 10.000 euros au titre du préjudice moral subi,

Mme B, précédemment employée par l'association gestionnaire du théâtre du Blanc-Mesnil, a été recrutée à compter du 1er janvier 2015 par la commune du Blanc-Mesnil par un contrat à durée indéterminée en

[I] l'ayant cédé par acte du 16 juillet 2003 à la société Admr Teinturerie, qui l`a cédé par acte du 4 mai 2009 à la société Blanck K, détenue notamment par M.