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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Chambre B
60332cd8ea2a5a9e0e548e5f
14 septembre 2017
14 septembre 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 14 SEPTEMBRE 2017 N° 2017/ 242 Rôle N° 15/09472 [Y] [Z] C/ SARL VAR PARE BRISES SA AXA ASSURANCES
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c897
1 octobre 2008
1 octobre 2008
DIAS INTER BARREAU TULLE BRIVE, avocat au barreau de TULLE Frédéric Y... de nationalité Française né le 25 Mars 1964 à BRIVE (19100) Profession : Directeur, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91def
18 décembre 2014
18 décembre 2014
de nationalité Française, né le 25 Février 1937 à PARIS, Retraité, demeurant ...-16730 LINARS représenté par Me Sandrine BERSAT, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE, Me Bérénice CHAUVERON-RAMBAUD
Source officielleCour d'Appel
ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BRIVEc/Monsieur Jean-Luc X
6253c8f3bd3db21cbdd86ca0
4 novembre 2003
4 novembre 2003
DOSSIER N R03 1314 ORDONNANCE DE TAXE ORDONNANCE STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RETRAIT DU BUREAU D'AIDE JURICTIONNELLE [**][**][**] Ordonnance du 4 novembre 2003 [**][**][**] ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BRIVE
Source officielleCour d'Appel
TESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE S.A.R.L. XDMHc/SELARL ARISTOTE
6253cd2dbd3db21cbdd92805
8 octobre 2015
8 octobre 2015
XDMH, demeurant La Goudounèche 19200 USSEL Appelante d'une ordonnance de taxe du bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de BRIVE du 26 février 2014, Représentée par Monsieur DELALAING, associé
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e95
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE N'ayant pas constitué avocat bien que régulièrement assigné à personne Madame Marie Christine Z...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03173_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le hameau de Mont Rolland ne fait pas partie des secteurs de Tavernolles et de Brié, respectivement au Nord et au Sud de la commune de Brié-et-Angonnes, seuls concernés par les deux premiers objectifs.
Source officielleREFERES 1ER PP
63ca426f9066fd7c90fc23dd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ET : CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE [Adresse 2] [Localité 4] DÉFENDERESSE au référé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d98
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Entre-temps, la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Brie Picardie avait restitué à M. Michel X...la somme de 46. 134, 37 €, le 24 janvier 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916ab
2 juin 2014
2 juin 2014
COMPARANT, accompagné de Madame Sylvie Y..., Educatrice au Centre Communal d'action sociale de BRIVE et assisté de Me Sandy LACROIX, avocat au barreau de CORREZE DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928f4
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Représentée par Me Jean-marie VIALA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0311 Monsieur COMPTABLE PUBLIC DE LA TRESORERIE DE ROISSY-PONTAULT COMBAUL agissant pour le compte de la commune de ROISSY EN BRIE
Source officielleChambre civile
627f48d7551627057d32dfb8
12 mai 2022
12 mai 2022
CASDEN BANQUE POPULAIRE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Patrick PAGES de la SCP DIGNAC - BEAUDRY PAGES - PAGES, avocat au barreau de BRIVE APPELANTE d'une décision rendue le 08 NOVEMBRE
Source officielleAvis
CADA:20163763
6 octobre 2016
6 octobre 2016
pièces relatives à sa suspension de fonction suivie du non renouvellement de son contrat en tant qu'enseignant non titulaire au centre médical et pédagogique pour adolescents (CMPA) de Neufmoutiers-en-Brie
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a77
12 septembre 2014
12 septembre 2014
COUR D'APPEL de LIMOGES du DOUZE SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été prononcé, en CHAMBRE DU CONSEIL, sur l'appel d'une décision rendue le 23 JANVIER 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f13b
29 février 2012
29 février 2012
DE BRIVE ET : Madame Euphrasie Y...
Source officielle1ère Chambre civile
6791dffd1c87724b5e69d981
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par conclusions notifiées le 3 octobre 2024, la CRCAM Brie Picardie a accepté ce désistement.
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa932b
3 avril 2024
3 avril 2024
CREDIT LOGEMENT, ayant pour [Adresse 1] représentée par Me Philippe CAETANO de la SELARL MARCHE CAETANO, avocat au barreau de BRIVE substitué par Me Virgile RENAUDIE, avocat au barreau de BRIVE
Source officielle1re chambre sociale
653a06a1d0451e8318d0ea50
25 octobre 2023
25 octobre 2023
BRIZE MONNEE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric COSSERON, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86670
7 novembre 2002
7 novembre 2002
La SCP BRISSE-POUSTIS-GOBIN-VALEYRE-CLUS a relevé appel de ce jugement uniquement à l'encontre de la SEMARI.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01819_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
M. et Mme C sont propriétaires d'une parcelle cadastrée BB 105, située rue Ronsard à Saint-Brice-sur-Vienne.
Source officiellePage 14 sur 338