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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
626247beb1a50c277d4c5a9f
19 avril 2022
] [J] né le 24 Décembre 1993 à [Localité 8] (71) Mondemot [Localité 11] Madame [H] [A] [S] née le 26 Septembre 1998 à [Localité 9] (71) Mondemot [Localité 11] représentés par Me Georges BUISSON
1ère Chambre civile
6268dd5cb6a90a057d2a5a3c
26 avril 2022
[V] [X] une parcelle de terrain dite 'avenue du buisson' cadastrée B n°[Cadastre 5] pour le prix de 1 euro. Par acte du 26 août 2020, M.
Chambre sociale
6520f5e1bb275d83183a3b3e
5 octobre 2023
[U] [Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/001254 du 05/04/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représenté par Me Georges BUISSON
643a428fd83dbd04f5fb2a02
13 avril 2023
représentée par Me Félipe LLAMAS de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Association OGEC [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Georges BUISSON
Chambre civile 1-5
65aa3044009f81000890dcba
18 janvier 2024
Ordonnance rendue le 11 Avril 2023 par le Président du TJ de VERSAILLES N° RG : 22/01505 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18.01.2024 à : Me Anne-Sophie CHEVILLARD- BUISSON
16e chambre
6034ea38b5e0b615c166641f
1 septembre 2016
Chambre : / N° Section : surtt N° RG : 11-12-1784 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuelle BOQUET, avocat au barreau de VAL D'OISE l'ASSOCIATION BUISSON
3e Chambre B
60373bcd5659011796ac3efd
15 mai 2015
Rôle N° 14/21400 Société S.O.L.E.A.M (SOCIETE LOCALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE MARSEILLAISE) ZURICH INSURANCE IRELAND LIMITED VILLE DE MARSEILLE C/ SCP MARC BUISSON
Cour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861d1
14 février 2002
VEDRA a passé avec la SA GUERRA TARCY un marché d'entreprise générale tous corps d'état, d'un montant forfaitaire de 3.079.546 euros T.T.C., pour la construction d'un ensemble immobilier à Verrières le Buisson
3ème chambre A
62c7ca84cb8dca058e3e7c55
7 juillet 2022
3ème chambre A ARRÊT DU 07 Juillet 2022 APPELANT : LE COMPTABLE PUBLIC EN [Localité 8] DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISE DU NORD [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Pierre BUISSON
Chambre Sociale-1ère sect
633d1fed62f5393e2eb449b3
4 octobre 2022
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [R] [K] [Adresse 4] [Localité 3] Non comparant Ayant pour représentant Me Laura BUISSON
63465934c024d1adffef7522
11 octobre 2022
: SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE BELLEVUE, [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice la Régie d'Immeubles Neyrat [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Ludovic BUISSON
2 e chambre civile
6614da4228647600086a8f57
2 avril 2024
exercice domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Pierre DELARRAS de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, vestiaire : 62 assisté de Me Ludovic BUISSON
6253c89ebd3db21cbdd85c50
8 janvier 2002
REFORMATION 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre, section D ARRET DU 8 JANVIER 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Bernard X... 5, rue des Vergers 91370 VERRIERES LE BUISSON
6253cc79bd3db21cbdd9031f
4 mars 2013
COMPARANTE en personne ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson-87000 LIMOGES représentée par Madame B... ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR
6253cc8fbd3db21cbdd907c0
24 juin 2013
Totale numéro 2013/ 1753 du 11/ 04/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE (AEMO), demeurant 27, rue Ferdinand Buisson
Juge des référés
ORCA_24LY00496_20241211
11 décembre 2024
A B, représenté par la SELARL Cabinet Cotessat-Buisson, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté du préfet de Saône-et-Loire du 4 septembre 2023 ; 3°) d'enjoindre
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02360_20241003
3 octobre 2024
ZPS) " Massifs forestiers et Vallée du Châtillonais ", au sein de l'aire optimale d'adhésion du Parc national des forêts, est bordée de chaque côté par les ruisseaux de la Creuse et de la Tille de Buissières
6032e32033e159572b0885bd
9 novembre 2017
PONTOISE N° Chambre : 03 N° Section : N° RG : 15/00536 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SELARL 9 JANVIER, avocat au barreau de VAL D'OISE, l'ASSOCIATION BUISSON
1ère chambre civile B
5fdaef7c8cfb5a82f90efd4f
7 mai 2019
1ère chambre civile B ARRET DU 07 Mai 2019 APPELANTE : La SA CRÉDIT LYONNAIS, représentée par son directeur général en exercice [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Pierre BUISSON
6253c8dfbd3db21cbdd86802
11 septembre 2003
Claude Madame CHAUDESAIGUES Y... épouse X... demeurant 8 Avenue de Vilmorin 91370 VERRIERES LE BUISSON Monsieur X... Z... demeurant 1 rue de Paradis 91370 VERRIERES LE BUISSON Monsieur X...
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