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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3a6
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Une nouvelle intervention avait calmé complètement la douleur : son oeil gauche était désormais ouvert mais il ne voyait rien de cet oeil.
Source officielleService des Référés
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22 janvier 2025
22 janvier 2025
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 27] non représentée DEBATS : A l'audience publique du 18 décembre 2024 tenue par Olivier CALLEC
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
62d2544704878e0603bc59f8
15 juillet 2022
15 juillet 2022
[X] lors de l'entretien se montrait calme et coopérant, sans troubles de la prosodie ou de la sphère orale. Il critiquait son passage à l'acte, persistait dans une volonté de sortir au plus vite.
Source officielle1re chambre civile
66a0990b2be3e083f4fad506
23 juillet 2024
23 juillet 2024
chronique en lien avec une rupture thérapeutique alors qu'elle se trouvait en programme de soins, le médecin relevant le jour de son examen les éléments médicaux suivants : 'Ce jour, la patiente est calme
Source officielleChambre civile 1-7
66b5b1141eb0145eaea82f98
8 août 2024
8 août 2024
Le certificat médical du 21 juillet suivant du docteur [K] [W] [S] relevait sa cohérence et son calme, sur fond de délire de persécution avec adhésion totale.
Source officielleChambre des étrangers
6717406b6a24f8a713323b96
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Elle s'est montrée calme, répétant 'je veux sortir'. Le ministère public, considérant que l'ordonnance entreprise est régulière en la forme, s'en remet à l'appréciation de la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9406f
13 juin 2018
13 juin 2018
X... est globalement plus calme mais reste irritable, interprétatif et parfois menaçant.
Source officielle5ème Chambre
635a21e2c549ea05a7cd2d96
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[B] l'a ceinturé par derrière ou sur le côté pour le calmer ce dont s'accordent M. [B], le témoin mais aussi M.
Source officielleChambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef9a8
29 avril 2025
29 avril 2025
épouse [N] [F] [N] [R] [D] [W] [Z] [X] [J] épouse [Z] [S] [B] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Thomas CALLEN
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68edd8f187178132e1935042
13 octobre 2025
13 octobre 2025
distance de la remise en place d'un traitement de fond on note un délitement progressif du vécu délirant persécutif, une moindre désorganisation idéique, et un apaisement global, il se montre tout à fait calme
Source officielleChambre Premier Président
63d4ccba92a57405de33163e
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Lors de l'examen médical à 72 heures d'hospitalisation, il était indiqué que Monsieur [U] avait été vu dans sa chambre, qu'il était calme, de contact méfiant; qu'il ne présentait pas de désorganisation
Source officielleChambre Premier Président
66878d0605d6f7f678d493ea
4 juillet 2024
4 juillet 2024
A l'audience, Madame [D] [T] épouse [S] s'est exprimé d'une façon calme sauf eventuellement lorsqu'elle interagissait à des déclarations de son mari, avec un discours touffu emaillé de disgressions.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163fb37aa666c51c0f5fa64
8 décembre 2009
8 décembre 2009
n'a pas été respectée dès lors que les lieux où se trouvait [U] [M] n'étaient pas sécurisés et que l'escorte, qui était tenue de le surveiller, a commis des négligences et ce, alors surtout que son calme
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a5f
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Les appelantes indiquent que le cheval AS DE PIQUE est un cheval d'école expérimenté, de nature sociable et calme, utilisé par des groupes d'enfants et des personnes handicapées et particulièrement adapté
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cae8
23 octobre 2008
23 octobre 2008
MER représentées par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistées de Me Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur CALLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec2
13 novembre 2008
13 novembre 2008
la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistés de la SCP DOREL LECOMTE MASURE MARGUERIE, avocats au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur CALLE
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851ac
30 mars 2000
30 mars 2000
En ce qui concerne les autres dommages occasionnés aux matériels positionnés en cale du navire, tout comme pour les conteneurs, elle estime que les constatations, effectuées contradictoirement à bord par
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21519_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
A, représenté par Me Callens, conclut au rejet de la requête à titre principal, à l'annulation de la décision du 2 avril 2020 à titre subsidiaire, et enfin, la mise à la charge de la société Trelifaction
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02524_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération Limoges Métropole (CALM) a approuvé à l'unanimité la délégation du DPU à l'EPF-NA pour les parcelles précédemment citées, par délibération du 3
Source officielle17e chambre
64a7b2633bcaf505db696ba1
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Je demande donc à tout le monde de bien vouloir se calmer. [H] s'approche de [V] pour chercher le contact physique.
Source officiellePage 14 sur 182