CISEAUX D'OR ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (Procédure à bref délai) (n° , 1 pages) Nous, Raoul CARBONARO, Le président, Assisté de Zakia BENGHANEM, adjointe

[S] [B], [I] [N] [V] ET [X] [C] [T] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (Procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Raoul CARBONARO, Le président, Assisté

P0311, assistée de Me Frédéric DUBERNET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 1 pages) Nous, Raoul CARBONARO

l'AARPI ARKE Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : B005 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Septembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Raoul CARBONARO

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.Raoul CARBONARO, président de chambre Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M.

et assistée de Me Sarah DEGRAND de la SCP FGB, avocate au barreau de MELUN ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025 , 2 pages) Nous, Raoul CARBONARO

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Madame Natacha PINOY, conseillère

Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, Président de chambre M.

Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, président de chambre Mme.

Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.

Raoul CARBONARO, président de chambre M.

Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.

contentieux général) munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Monsieur GREFF, Président de Chambre Conseiller : Monsieur CARBONNEL

/04737 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ6GA Sur appel d'un jugement rendu le 30 Avril 2024 par le Pole social du TJ de [Localité 2] ORDONNANCE DE DESISTEMENT ( N° , 1 page ) Nous, Raoul Carbonaro

EXPRO, JCP d'[Localité 4] Nous, Raoul Carbonaro, président, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée conformément aux articles 939 à 945

EXPRO, JCP de [Localité 2] Nous, Raoul Carbonaro, président, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée conformément aux articles 939 à 945

EXPRO, JCP de [Localité 3] Nous, Raoul Carbonaro, président, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée conformément aux articles 939 à 945

25/02950 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGLJ Sur appel d'un jugement ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendu le 07 Novembre 2024 (n° , 1 pages) par le Pole social du TJ d'[Localité 2] Nous, Raoul Carbonaro

par son service AT/MP c/ [1] N° RG 22/04646 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFTWX Sur appel d'un jugement rendu le 21 Mars 2022 ORDONNANCE DE DESISTEMENT ( n° , 1 page ) Nous, Raoul Carbonaro