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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Première Présidence

65701f74604055831871b384

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Et ce jour, 04 Septembre 2023, assisté de Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, avons rendu l'ordonnance suivante :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee7e

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

née le 14 Juin 1970 à CRETEIL (94000) ... 29000 QUIMPER assistée de Me Christine RAOUL, avocat FAITS ET PROCÉDURE : Adeline X... a vécu depuis 1995 avec Christèle Y....

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62ad6cd1552b2c05e578594c

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

barreau de LISIEUX, assisté de Me Sabrina BOHELAY, avocat au barreau de NANTES Madame [Y] [C] épouse [U] née le 21 Janvier 1953 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Christelle

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02115_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

A C A B, à Me Christelle Monconduit et au ministre de l'intérieur. Copie en sera transmise au préfet du Nord. Fait à Douai, le 8 avril 2022.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b33a1775905dba3bcf0

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

CHRISTELLE MESNAGE IMMOBILIER S.A. MMA IARD S.A.

Source officielle
CA

2ème Chambre

635b71ffb201587f74be0358

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 27 Octobre 2022, par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier,

Source officielle
CA

2ème Chambre

63ca42dc9066fd7c90fc2644

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; ---

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df7caaebb88318fda602

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; --

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0e3

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Mme Christelle E... épouse F..., M. David E..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900f4

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

.-98800 NOUMEA Melle Christelle Marie-Michèle X... née le 30 Juin 1980 à NOUMEA (98800) demeurant...-98800 NOUMEA Melle Valérie Marie Michèle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd8681f

Appel

19 février 2003

19 février 2003

, a rendu l'arrêt contradictoire suivant prononcé à l audience publique du 19 FEVRIER2003, par Monsieur VEBER, Président, qui a signé la minute avec Madame X..., Greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS

Source officielle
CA

1re chambre civile

67820ab0d30fbdc4c17b9cbf

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DEBATS Devant Olivier GUIRAUD, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de greffier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61631c5848f63659ca90a60f

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616340327dbf94c22343caa7

Appel

13 janvier 2011

13 janvier 2011

- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616340327dbf94c22343caa9

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre civile TI

64bb735b0d42fcd969e7cf5d

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[D] [Y] [V], représentant : Me Mohamad OMARJEE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Mme [V] [W] [F] en sa qualité personnelle et en sa qualité de curatrice, représentant : Me Christel VIDELO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dbb6

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

SENTIS, greffier.

Source officielle
CA

Rétentions

6868b37f75a2d196dbc191c3

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

1990 à [Localité 4] de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a35

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

Jean Dominique X..., Mme Christelle X... épouse Y..., M. Frédéric X..., Mme Marie Christine Z..., Mme Laurence X..., Mme Maryse A..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf9bd3db21cbdd8c940

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

SCI CHRISTOL HOTEL représentée par la SCP MALET C / Pascal YY... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE Isabelle Y... épouse YY...

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

28/08/2025

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Dépôts des comptes

SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

23/05/2025

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Créations

LE GRENIER, MASSIER, Christelle

SIREN 880546809Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

16/04/2024

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Créations

Atout Grenier, MALEZIEUX, Christelle Mauricette

SIREN 979468196Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

24/09/2023

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Modifications diverses

Grenier d'Antoinette, REY, Christelle, Natacha

SIREN 414852384Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

24/09/2023

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