AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
65701f74604055831871b384
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Et ce jour, 04 Septembre 2023, assisté de Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, avons rendu l'ordonnance suivante :
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee7e
10 janvier 2012
10 janvier 2012
née le 14 Juin 1970 à CRETEIL (94000) ... 29000 QUIMPER assistée de Me Christine RAOUL, avocat FAITS ET PROCÉDURE : Adeline X... a vécu depuis 1995 avec Christèle Y....
Source officielle1ère Chambre civile
62ad6cd1552b2c05e578594c
10 mai 2022
10 mai 2022
barreau de LISIEUX, assisté de Me Sabrina BOHELAY, avocat au barreau de NANTES Madame [Y] [C] épouse [U] née le 21 Janvier 1953 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Christelle
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02115_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
A C A B, à Me Christelle Monconduit et au ministre de l'intérieur. Copie en sera transmise au préfet du Nord. Fait à Douai, le 8 avril 2022.
Source officielle1ère Chambre
64ae4b33a1775905dba3bcf0
11 juillet 2023
11 juillet 2023
CHRISTELLE MESNAGE IMMOBILIER S.A. MMA IARD S.A.
Source officielle2ème Chambre
635b71ffb201587f74be0358
27 octobre 2022
27 octobre 2022
du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 27 Octobre 2022, par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier,
Source officielle2ème Chambre
63ca42dc9066fd7c90fc2644
19 janvier 2023
19 janvier 2023
, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; ---
Source officielle2ème Chambre
6528df7caaebb88318fda602
12 octobre 2023
12 octobre 2023
, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; --
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e3
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Mme Christelle E... épouse F..., M. David E..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900f4
4 octobre 2012
4 octobre 2012
.-98800 NOUMEA Melle Christelle Marie-Michèle X... née le 30 Juin 1980 à NOUMEA (98800) demeurant...-98800 NOUMEA Melle Valérie Marie Michèle X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8681f
19 février 2003
19 février 2003
, a rendu l'arrêt contradictoire suivant prononcé à l audience publique du 19 FEVRIER2003, par Monsieur VEBER, Président, qui a signé la minute avec Madame X..., Greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS
Source officielle1re chambre civile
67820ab0d30fbdc4c17b9cbf
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DEBATS Devant Olivier GUIRAUD, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de greffier
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61631c5848f63659ca90a60f
20 janvier 2011
20 janvier 2011
- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616340327dbf94c22343caa7
13 janvier 2011
13 janvier 2011
- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616340327dbf94c22343caa9
20 janvier 2011
20 janvier 2011
- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre civile TI
64bb735b0d42fcd969e7cf5d
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[D] [Y] [V], représentant : Me Mohamad OMARJEE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Mme [V] [W] [F] en sa qualité personnelle et en sa qualité de curatrice, représentant : Me Christel VIDELO
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbb6
11 avril 2011
11 avril 2011
SENTIS, greffier.
Source officielleRétentions
6868b37f75a2d196dbc191c3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
1990 à [Localité 4] de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a35
16 septembre 2013
16 septembre 2013
Jean Dominique X..., Mme Christelle X... épouse Y..., M. Frédéric X..., Mme Marie Christine Z..., Mme Laurence X..., Mme Maryse A..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c940
13 octobre 2008
13 octobre 2008
SCI CHRISTOL HOTEL représentée par la SCP MALET C / Pascal YY... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE Isabelle Y... épouse YY...
Source officiellePage 14 sur 248
SELARL Christelle & Isabelle GRENIER
28/08/2025
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SELARL Christelle & Isabelle GRENIER
23/05/2025
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LE GRENIER, MASSIER, Christelle
16/04/2024
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Atout Grenier, MALEZIEUX, Christelle Mauricette
24/09/2023
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Grenier d'Antoinette, REY, Christelle, Natacha
24/09/2023
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