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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
660f94f2a40f8b0008cb73ab
4 avril 2024
4 avril 2024
prise en la personne de ses représentants sociaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Johan GUIOL, avocat au barreau de LYON, toque : 2450, postulant et par Me Elsa
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69737c69cdc6046d476c2bb3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
personne de Mme [Y] [W] régulièrement munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b3
1 septembre 2011
1 septembre 2011
...et Anissa Z...se sont mariés le 27 avril 1994 à NABATIEH au LIBAN, sans contrat préalable, et quatre enfants sont issus de leur union : - Assem né le 03 mars 1995, - Dona née le 06 juin 1996, - Elissa
Source officielle3ème chambre A
62c7ca7ccb8dca058e3e7c13
7 juillet 2022
7 juillet 2022
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRÊT DU 07 Juillet 2022 APPELANTE : SARL [X] & ASSOCIES 'SHAM'S FOOD' [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Elsa
Source officielleChambre 1-11 référés
68df5f1138ac3a658931dd85
2 octobre 2025
2 octobre 2025
avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Mes Katia BONEVA-DESMICHT et Benoît LANDREAU avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE Madame [T] [X] [N] épouse [N], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Elsa
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846b63001e49f9f26ae3
15 juillet 2025
15 juillet 2025
[P], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉ : Monsieur [K] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Elsa FERLING de la SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre civile B
6864c06517fdd29c29651834
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Juillet 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleRéférés Civils
680875c0dfde5caae99bd034
22 avril 2025
22 avril 2025
prise en la personne de son représentant légal,domicilié en cette qualité au siège - es qualité d'assureur de la SARL CAVAN EXPERTISES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Elsa
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6032c61f4729c43c080744ef
27 novembre 2017
27 novembre 2017
SARL AIR THERM ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 498 611 649 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Elsa
Source officielleProtection sociale
5fe2069f7182470e6b5863e1
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Présidée par Bénédicte LECHARNY, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa
Source officielleCh. civile et commerciale
680b18d398bcafcb3a63e025
24 avril 2025
24 avril 2025
SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Guillaume AKSIL de la SELARL LINCOLN AVOCATS CONSEIL, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Elsa
Source officielleChambre 1-5
68fb978611af6ba0065f43de
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[R] [K] [I] VIGUIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie WATRIN, Me Elsa GUIDICELLI, SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Décision déférée à la
Source officielle1ère chambre
63d37a89d1bc2605de4b4a19
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DU 26 JANVIER 2023 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état d'ALES en date du 21 Mars 2022, N°21/00311 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Marie-Pierre FOURNIER
Source officielleChambre Sociale
6438f36da942a604f5e93900
13 avril 2023
13 avril 2023
DU 13 AVRIL 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 11 Juin 2021 APPELANT : Monsieur [W] [O] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Elisa
Source officielle17e Chambre
6162c50f1e6e055673490865
13 novembre 2012
13 novembre 2012
[Y] [J] a été embauché en qualité d'agent opération le 19 avril 1985, par la société AIR AZUR, membre du groupe ELIA, à' Nice.
Source officielle1re Chambre B
616323193dbed56e5e2c2f8b
23 juin 2011
23 juin 2011
APPELANT Monsieur [V] [R] né le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 6] (LIBAN) , demeurant [Adresse 5]) Représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, Assisté de Me Florent ELLIA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fda0a1ba734464ca4fd75d1
10 octobre 2019
10 octobre 2019
* L'employeur a cessé de fournir du travail et de verser un salaire à Monsieur [S] à l'expiration du contrat à durée déterminée qui a été requalifié.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6868b51c9508abe85120463c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielleChambre 3-4
66ff8578a4ff9ec259c093f3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Toutefois, le prêt immobilier concerné a été souscrit par la SCI Elisa et la caution n'établit pas, en l'espèce, que ce serait elle-même qui rembourserait les mensualités dudit prêt.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685b37e31b7f744449f8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
La société H&M argue que la veste 'Eloïse' relève, comme la veste litigieuse, du genre cosmique et ésotérique, à l'origine duquel se trouve la créatrice Elsa SCHIAPARELLI avec une veste 'Zodiaque' en 1938
Source officiellePage 14 sur 37