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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre 1ère section
6163abe5379f4722fa1c51dd
9 septembre 2010
9 septembre 2010
Se plaignant de ce que Mme veuve [D] aurait dissimulé des actifs de la succession tels que deux terrains situés en Espagne dont un construit, un terrain en Floride et un compte bancaire en Suisse, Mme
Source officielle1ère Chambre
6618cf0f7935f50008be434b
11 avril 2024
11 avril 2024
avocat postulant au barreau de METZ et par Me Christophe DARBOIS, avocat plaidant du barreau de STRASBOURG DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 14 septembre 2023 tenue par Anne-Yvonne FLORES
Source officielleChambre 1-5
66162bd399851e0008f1e490
9 avril 2024
9 avril 2024
d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Madame [R] [U] épouse [J] représentée et assistée par Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Flore
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b759
6 septembre 2007
6 septembre 2007
, Laurentius Henderikus I..., Yvonne J... épouse I..., Peter Cornelis N..., Elisabeth O..., Emmanuel P..., Selina Q... épouse P..., Théunis R..., Jozéphus K..., Alain Louis S..., Christine Madeleine Flore
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a27e
19 décembre 2007
19 décembre 2007
C / Synd. de copropriété IMMEUBLE LE FLORIDE Y... MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE Z... A... B... C... J...
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93925
26 janvier 2017
26 janvier 2017
leur livraison le même jour en garde-meubles à Gennevilliers ; * le 6 avril 2011, la société PELICHET PARIS a établi une offre de déménagement par voie maritime des meubles à destination de l'Etat de Floride
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6be
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Anne-Flore Y... Cyril Y... Georges Y... Sébastien Y... S. A.
Source officielle1ère Chambre
63be639813ef607c90ab65e2
10 janvier 2023
10 janvier 2023
INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état Assistée de Cindy NONDIER, Greffière Vu la procédure en instance d'appel inscrite au
Source officielle6ème Chambre
626cd2e0bd20aa057d9f37ac
26 avril 2022
26 avril 2022
ERIC AMMER AUTOCARS représentée par son représentant légal Représentant : Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Mme FLORES, Présidente de chambre, assistée de Madame WILD,
Source officielle6ème Chambre
64fc0abd78df6805e6bb208b
7 septembre 2023
7 septembre 2023
FLON [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Antoine LEUPOLD, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre ,agissant en qualité de conseiller de la mise
Source officielle6ème Chambre
628732cdc1d4e9057d612bf8
17 mai 2022
17 mai 2022
Mandataire liquidateur » de la « SARL NOVEM », prise en la personne de Maître [K] [O] [Adresse 3] [Localité 4] INTIMES ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE DU 17 MAI 2022 Nous, Anne - Yvonne Florès
Source officielle6ème Chambre
628dca4c14cc2751aa86b9c0
17 mai 2022
17 mai 2022
Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ S.C.P. [3] Es qualité de mandataire judiciaire de Monsieur [N] [F] Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ INTIMES Nous, Mme FLORES
Source officielle6ème Chambre
66878ce705d6f7f678d49226
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EURONET PROPRETE ET SERVICES , représentée parson représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Non représentée INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller
Source officielle1ère Chambre
65aa272ca34ad10008581a88
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ APPELANT Madame [W] [G] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES
Source officielle1ère Chambre
653b5956502b828318c4e431
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ APPELANTS Monsieur [J] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES
Source officielleChambre 3-3
6a113ae6cdc6046d47a6a164
22 mai 2026
22 mai 2026
[H] [N] Représentant : Me Laetitia FLORES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
65a77f248121050008662c5d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SARL COMBEDIMANCHE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Florine MULLEM, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68edd8f087178132e1935038
12 octobre 2025
12 octobre 2025
[B] [P] né le 22 Février 2001 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 12 Octobre 2025
Source officielle1ère Chambre
688d9c7da7cb93066e443914
24 juillet 2025
24 juillet 2025
APPELANTE : Société Coopérative Banque Populaire - CASDEN BANQUE POPULAIRE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jacques FLORO, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint-Barthélemy
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c74
18 juin 1998
18 juin 1998
MADRANGE a mis sur le marché sous la dénomination "Le Florin" une terrine de canard présentée dans une barquette rectangulaire ou sous forme d'un pain rond dont l'emballage comprend notamment un semis
Source officiellePage 14 sur 140
LES JARDINS FLORISSANTS
02/08/2026
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GOSSELIN, Floris, Jean, Gérard
28/07/2026
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FLORISSANT
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01/03/2026, désignant liquidateur SCP BTSG² PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE DENIS GASNIER 51 Rue Maréchal Joffre 06000 Nice . Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication à l’exception des cr
28/07/2026
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SCHRUIJER, Floris, Emile, SCHRUIJER
28/07/2026
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