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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6285e0ca6a1876057df5d23e
17 mai 2022
17 mai 2022
APPELANT ET Madame [P] [O] née le 14 Août 1976 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Jean-François DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielle1ère Chambre civile
6708c002445a086e2bcedb21
10 octobre 2024
10 octobre 2024
APPELANTE ET Monsieur [U] [Z] [R] né le 14 Avril 1975 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Audrey LOIZEAUX de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6622096d9ce1420008389819
18 avril 2024
18 avril 2024
nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [T] [Y] né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 8] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Caroline Letellier
Source officielleChambre 1-9
653b587c502b828318c4e1eb
26 octobre 2023
26 octobre 2023
représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me SIMON-THIBAUD Roselyne, avocat au barreau d'Aix-en-provence Et ayant comme avocat plaidant Me LETELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0a
3 avril 2008
3 avril 2008
né le 9 mars 1951 à BIEUXY (02290) de nationalité française ... 62000 ARRAS Représentés, concluants et plaidant par Me Caroline LETISSIER, avocat au barreau de LAON.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01036_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 12 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00783_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02724_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Céline Letellier, première conseillère, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e63
3 février 2016
3 février 2016
dresser un procès-verbal de vaines recherches (Civ 2, 16 mars 2000, Bull II n o 48 ; Civ 2, 14 octobre 2004, Bull II n o 460), Attendu qu'il est démontré de surcroît que l'huissier, en l'espèce la SCP LECELLIER
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04159_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Argenlieu, - et les observations de Me Leterme pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8839c
16 mars 2006
16 mars 2006
principe Jacques X... ne pouvait pas proposer le produit à la vente sans avoir au préalable obtenu des consignes de sa hiérarchie ; Attendu que d'autre part, le responsable du service qualité, Didier Lemesle
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd888fa
14 septembre 2006
14 septembre 2006
des cuves et citernes existantes, - terrassements en déblais, - bétonnage, étaiement, protection et reprise des murs existants conservés, - disposition des protections de la façade rue Jules Lecesne
Source officielle2e chambre sociale
66878cef05d6f7f678d492a8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
qualité de liquidateur judiciaire de Société [Localité 7] DEPANNAGE Domicilié [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Gautier DAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Quentin LETESSIER
Source officielle1ère Chambre civile
65b35c051d7564000872dc2e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] Madame [O] [Y] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] Représentés par Me Jean-François DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00452_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Délibéré après l’audience du 27 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895d8
30 août 2007
30 août 2007
lettre, de la limitation de son champ d'action et du coût pouvant résulter de la possibilité donnée à M.A... de négocier son abandon de clientèle ; Attendu que les résultats obtenus par la marque " Letellier
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e29e
26 mars 2009
26 mars 2009
née le 22 Juillet 1950 à GOUY (02) de nationalité Française ... 02420 HARGICOURT Représentée, concluant et plaidant par Me Alain LETISSIER, avocat au barreau de LAON.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01680_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Délibéré après l’audience du 3 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02400_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Délibéré après l’audience du 31 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01145_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officiellePage 14 sur 20