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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c434
2 juin 2008
2 juin 2008
ANTILLES GUYANE SE SUBSTITUE AU DROIT DE LA CAISSE ORGANIC CARBOF-CAVICORG Rue Pietonne Zac de Rivière Roche B. P 558 97242 FORT DE FRANCE CEDEX Représentée par Mme FAVORINUS.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61637743f6919f4eda2c38fe
5 avril 2011
5 avril 2011
, a : - dit la S.C.E.A. de la Roche recevable en son action, - dit la S.C.E.A. de la Roche partiellement fondée en son action, - dit que M.
Source officielleChambre 1-9
63b7cc7f6b63637c907b789b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉE Société CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED, demeurant [Adresse 4] - IRLANDE représentée par Me Talissa ABEGG, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Renaud ROCHE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
SAS MIROITERIE LAFOSSEc/S.C
653b58ba502b828318c4e29a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
MOTIFS Sur la levée des réserves Le tribunal a jugé que les réserves intéressant la société Miroiterie Lafosse n'avaient pas été levées.
Source officielleChambre sociale
65321aad9e4ea48318f5abed
19 octobre 2023
19 octobre 2023
YVES ROCHER FRANCE Venant aux droits de la société LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a70
22 janvier 2008
22 janvier 2008
(avocat au barreau de Saint-Denis ) DEMANDERESSE ET Monsieur Serge Roger A... 20 bis route nationale Rivière des Roches 97412 - BRAS PANON COMPARANT
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60335dfc4e0ebb0f24272689
29 juin 2017
29 juin 2017
[P] [Y], engagée par la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher à compter du 17 décembre 1990 en qualité de vendeuse esthéticienne, affectée successivement dans les magasins Yves ROCHER de
Source officielle8e Chambre C
615e0d13c25a97f0381f4b98
11 décembre 2014
11 décembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 décembre 2014 N° 2014/581 Rôle N° 12/12166 SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER C/ [H]
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7d3
23 mai 2012
23 mai 2012
FAITS Mme Danielle X..., née le 19 juin 1950 a été embauchée par la société Standyr, société appartenant au groupe Laboratoires de Biologie Végétale Yves ROCHER, ci-après désignée, société LBV Yves ROCHER
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6871efa557f38d6b27c27651
11 juillet 2025
11 juillet 2025
La levée d'option par le bénéficiaire, si elle est effectuée, transformera la promesse unilatérale de vente en vente.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6688de61676b73dd81b97192
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Elle soutient que la Sci Les Trois Rochers n'a pas exécuté l'ordonnance.
Source officielle1ère Chambre
6799c43d5331f58c9ee86fc4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 28 JANVIER 2025 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 18 juin 2024 rendue par le Tribunal d'Instance de LA ROCHE
Source officielleChambre sociale
677e184625a73d43aa4ae143
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Leandri Roch BTP demande de déclarer irrecevable l'appel formé à l'égard de la Société Leandri Roch BTP.
Source officielleChambre sociale
677e184625a73d43aa4ae145
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Leandri Roch BTP demande de déclarer irrecevable l'appel formé à l'égard de la Société Leandri Roch BTP.
Source officielle1ère Chambre
69708b4acdc6046d47149cab
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[F] mettait en demeure la société CCPS 17 de lever les réserves sous huit jours.
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b48e
19 février 2008
19 février 2008
La société Etablissements Rocher et Maître X..., agissant en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Rocher, ont interjeté appel de cette décision contre la société AVI, AGS
Source officielleChambre 3 A
6350e49a42150aadff23da8d
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Cette saisie a été dénoncée à la Sas Des Roches par acte d'huissier du 29 avril 2021.
Source officielle1ère Chambre civile
64019e33546e3305deed5d59
19 octobre 2022
19 octobre 2022
La société Roche Fontaine est appelante de cette décision.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
626b8175d1fb03057d9a514c
28 avril 2022
28 avril 2022
Par courrier du 4 mars 2020, reçu par la SCI Roche Château le 13 mars suivant, la SCCV Le Calypso a mis en demeure la société Roche Château de régler le solde de la facture du 19 décembre 2018 pour un
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00391_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
rouges qui étaient exposés au risque de chutes de rochers, ces travaux présentant ainsi le caractère de travaux d'intérêt collectif.
Source officiellePage 14 sur 1657