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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec1f

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

G : 10/ 00255 R-MAC Décision déférée à la Cour : jugement du 11 mars 2010 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92427

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

SB/ MCM DIVORCE Grosse délivrée Me CAETANO et Me DESBLE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 18 MAI 2015 --- = = oOo = =--- Le dix huit Mai deux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e77

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

Gaetan X..., Mme Marie-Noëlle Aline Y... épouse X... M. Gaetan X..., Mme Marie-Noëlle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e119

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

RG N : 11/ 00347 AFFAIRE : Patrice X..., Marie Noëlle Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5f8

Appel

2 février 2011

2 février 2011

APPELANTE : Madame Marie-Charlotte X...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02742_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

d'installer une crèche de Noël dans la cour de l'hôtel de ville.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90913

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

Jean-Noël Y... entre les mains de la SA Syracuse Investissements, dénoncée à la SAS X... le 02 mars 2011, Y ajoutant, Déboute les parties de leurs demandes de dommages et intérêts, Condamne M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a07d

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

Elle demande à la Cour de prononcer le divorce aux torts exclusifs de son mari.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

680b1a502364a383b7747488

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Paule ALCABAS DUMINY, avocat au barreau de PARIS CONTRE : Monsieur [W] [R] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Noëlle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891d4

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Noël Formule exécutoire le : à : COUR D'APPELDE REIMS CHAMBRE CIVILE-SECTION FAMILLE ARRET DU 21 DECEMBRE 2006 APPELANTS : Monsieur Jean-Pierre X... ... Madame Denise Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cc0a

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Y..., Madame Marie-France Y..., épouse Z..., Madame Marie-ange Y..., Madame Marie-Noël Y... épouse A..., Madame Marie-Hélène Y..., épouse B... et Monsieur Patrice Y... du 6 mars 2008, reprises à l'audience

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162734

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

Maître X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 mai 2016, à la suite du refus opposé par le préfet de la Marne à sa demande de communication

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfb8

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Mars 2011 R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2dbd3db21cbdd92800

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Représentés par la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA Mme Marie Noëlle Y... B... C... née le 10 Mai 1953 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9312a

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

SUR CE : La cour constate que le désistement de Jean-Noël et Évelyne X...- cette dernière intervenant volontairement-est accepté par M. Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd9238e

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Jean Noël X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd89283

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Jean Noël X... ... 26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX représenté par Me Barbara GUTTON-PERRIN, avoué à la Cour assisté de Me Georges C... de la SCP MAP AVOCAT du barreau de VALENCE M. Paul X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90167

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Jean-Noël Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92add

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

né le 22 Mars 1984 à DINARD (35800) ... 35730 PLEURTUIT Représenté par Me Denise LAURENT-CALLAME de la SELARL CABINET LAURENT-CALLAME & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de SAINT-MALO Représenté

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ESNEAULT, Noëlle, Francine, Marie-Laure

SIREN 109390674Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

08/09/2026

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Créations

Achta Abdoulaye, Marie, Noëlle

SIREN 843258674Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

06/09/2026

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Créations

Refitaha, Stéva, Windy, Marie-Noelle

SIREN 108914383Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

31/08/2026

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Modifications diverses

COMBET, Marie-Noëlle, COMBET

SIREN 513419739Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

31/08/2026

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Radiations

DUBOISDENDIEN, Marie, Noëlle, DUBOISDENDIEN

SIREN 448695510Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

30/08/2026

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