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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
6034ad3e2e599b99119f219b
20 octobre 2016
20 octobre 2016
N° 2016/607 Rôle N° 14/07441 [I] [X] épouse [U] [O] [U] C/ SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Grosse délivrée le : à : Me DIOP Me FIGUIERE-MAURIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d163
16 avril 2009
16 avril 2009
ou ne les place dans une situation intolérable comme cela a été jugé par le Juge des Enfants français le 2 janvier 2009 ; - constater que les enfants Austin et Dylan, qui ont atteint un âge et une maturité
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162b8d3efb73d2e55750e67
18 décembre 2012
18 décembre 2012
la requérante se reporteront, à due concurrence du prix de vente initial des produits, sur le prix à percevoir par la société AQUANORD au fur et à mesure des ventes à venir des poissons arrivés à maturité
Source officielle1ère Chambre
686df888bdbdd86396f390a5
8 juillet 2025
8 juillet 2025
D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 08 juillet 2025 N° RG 25/00326 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GKGQ -DA- Arrêt n° ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DU COMITE D'ENTREPRISE MANUHRIN
Source officielle1ère chambre civile A
5fcaaa44a8f959a157387d03
2 juillet 2020
2 juillet 2020
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 02 Juillet 2020 APPELANTE : SA CNP ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Pierre-Laurent MATAGRIN
Source officielleChambre 4-6
64f02d86db41fad9698799ad
25 août 2023
25 août 2023
Maître [O] [N] [L] Mandataire ad'hoc de la SASU HPG [Adresse 1] Défaillant Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE MARSEILLE, demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Isabelle PIQUET-MAURIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a306
2 octobre 2007
2 octobre 2007
né le 01 Janvier 1950 à HARTE NIAMINE de nationalité Marocaine ... ... 34080 MONTPELLIER représenté par la SCP ARGELLIES-TRAVIER-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me MAURIN loco la SCP DESSALCES-RUFFEL
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00635_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd8648b
23 octobre 2002
23 octobre 2002
physique ou psychique ou le plaçant dans une situation intolérable ; Attendu &autre part que le retour peut être refusé s'il est constaté une opposition de l'enfant et si celui-ci a atteint un âge et une maturité
Source officielle2ème chambre section A
63ca42df9066fd7c90fc2658
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ils expliquent encore que l'entreprise Maurin a du ré-intervenir le 20 août et qu'elle a alors indiqué que le réseau était à refaire ; qu'il a ensuite été découvert que le réseau contenait de l'amiante
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6864c05317fdd29c29651732
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Localité 14] [Adresse 8] [Localité 9] Représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant, Me Héla KACEM
Source officielle1ère Chambre
69691703cdc6046d476ab32f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
barreau de BESANCON Représentée par Me Bertrand BESNARD de la SELARL NOVALIANS, avocat au barreau de LYON APPELANTE ET : Monsieur [S] [U] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Benoît MAURIN
Source officielle1ère Chambre
5fd93036bd122f1001ebc0f7
5 mai 2020
5 mai 2020
DEVELOPPEMENT (CIFD) PARTIES EN CAUSE : Monsieur [K] [S] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 6] de nationalité française, demeurant [Adresse 4] APPELANT Représenté par Me Benoît MAURIN
Source officielle15e Chambre A
61635dea683f470e3416dc58
24 juin 2011
24 juin 2011
1935 à [Localité 8] ([Localité 8]), demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Patricia GARCIA, avocat au barreau de NIMES, substituée par Me MAURIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a0fee42cdc6046d4788b092
21 mai 2026
21 mai 2026
numéro C750562024023304 du 28/10/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) INTIMÉE S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Judith CHAPULUT de la SELARL KACEM
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03308_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
des pièces du dossier, notamment des attestations de non travail et de non activité des 9 mars 2022 et 23 novembre 2023 établies par le chef de la 3ème section administrative de la province de Sidi Kacem
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01241_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
A C, ressortissant marocain né le 15 juillet 1951 à Sidi Kacem (Maroc), est entré en France le 10 octobre 2016, sous couvert d'un passeport revêtu d'un visa touristique.
Source officielle1ère Chambre
68eddab9c8f5ccbb77339a49
13 octobre 2025
13 octobre 2025
contrat ORDONNANCE DU 13 OCTOBRE 2025 Rejet d'une demande de révocation de cloture Monsieur [R] [E] né le 07 Octobre 1962 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Benoît MAURIN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00601_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61627b5c92e3db741f8570ea
5 février 2013
5 février 2013
représentants légaux [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Claire MATHURIN
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