Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
6628a17eb2cb67000826a64d
22 avril 2024
22 avril 2024
Greffier, Sylvie MOLLÉ ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929ff
12 novembre 2015
12 novembre 2015
C/ SAS MOET HENNESSY DIAGEO CM/ MCM CONTREDIT Notifications faites le COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 12 NOVEMBRE 2015 --- = = = oOo = = =--- Le
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
662b43e1fe25450008314a68
25 avril 2024
25 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, présidente Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère Mme Isabelle ROHART, magistrat honoraire
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
688311224d9076bf079c2245
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Me Esther CLAUDEL, avocate au barreau de PARIS, toque : C479 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bed
11 octobre 2007
11 octobre 2007
en produisant et en diffusant sans y avoir été autorisée les foulards et autres impressions sur soie Gauguin « Les hibiscus », Rousseau, Van Gogh « Les iris », Kandinsky « Les cavaliers », Bonnard, Monnet
Source officielleChambre civile 1-7
69df1c9fcdc6046d474758d3
14 avril 2026
14 avril 2026
02083 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZEA Du 14 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielleChambre civile 1-7
68ef2a711643bddf8ff84d09
14 octobre 2025
14 octobre 2025
° Portalis DBV3-V-B7J-XO5J Du 14 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE QUATORZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
652f791eb053208318995b42
17 octobre 2023
17 octobre 2023
ARRÊT : - rendu par défaut - par Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, assistée de Mme Liselotte FENOUIL , greffière présente lors du prononcé de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties en ayant été
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1e73bcaf505db6968da
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier,
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
673c39c13c84857e1cd87f85
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier,
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
66a099102be3e083f4fad53e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, présidente Mme Constance LACHEZE, conseillère Mme Isabelle ROHART, magistrat honoraire excerçant
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f00167ee
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XPHK Du 21 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f00167f2
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XPGP Du 21 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielleChambre civile 1-7
68fc59c7af64986e40f71a4f
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XPRR Du 24 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02084_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Mme B soutient que : - en s'abstenant de procéder à un examen clinique de son mollet à la fin de son séjour à la maternité de l'hôpital Louis Mourier, l'équipe médicale a commis une faute de nature à
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcf6
16 avril 2008
16 avril 2008
rubans mais cinq créations qu'elle caractérise individuellement, au-delà de leur élément commun, la forme d'une petite socquette découverte sur le dessus du pied qui se noue autour de la cheville, du mollet
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1ec3bcaf505db6968e9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier, lors
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63d37ac6d1bc2605de4b4aed
26 janvier 2023
26 janvier 2023
HAUTS-DE-SEINE, toque : PN.267, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 octobre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
662b43dafe25450008314a06
25 avril 2024
25 avril 2024
des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 14 Mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Florence PAPIN, Présidente et Valérie MORLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68709e3f7c3ffdb9560b081d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
droit de la société [9] du 16 septembre 2019 au 17 mars 2021 ORDONNANCE EN RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE ET EN DÉSISTEMENT PARTIEL (n° , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePage 14 sur 181