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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a92e
19 février 2008
19 février 2008
76340 BLANGY SUR BRESLE représentée par Me Patrice-Marie DUSAUSOY, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Daniel Y... ... 80140 LE TRANSLAY représenté par Me Marie-Pierre OGEL
Source officielle1ère Chambre
64534cff37f394d0f8f666de
3 mai 2023
3 mai 2023
Au cours de ses opérations sur les lieux, l'expert judiciaire a retrouvé une borne OGE rouge visible à l'angle nord-ouest de la parcelle ZK [Cadastre 2] (devenue depuis lors ZK [Cadastre 5]).
Source officielleChambre Sociale
6871ecec542d85a267f3c683
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Les OGE sont indolores (suffusion hémorragique sous cutanée prépubienne et doute sur petite hydrocèle droite au scanner). Membre inf ecchymose face interne des 2 cuisses légèrement bleutées.
Source officielle1ere Chambre
5ffc9257d875c166551b6836
5 janvier 2021
5 janvier 2021
photographies révèle que cet arrondi, remplacé alors par Monsieur et Madame [L] par un muret formant un 'zig-zag' en direction du Nord-Est, débutait dans la zone S-U pour se terminer à l'Ouest de la borne OGE
Source officielleChambre Prud'homale
6360c5303c369c7f74996d05
27 octobre 2022
27 octobre 2022
]/ALGERIE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/001451 du 09/03/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représentée par Me Céline TAVENARD de la SELARL OGER-OMBREDANE
Source officielle4ème Chambre
67134c05208351cec658671b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
FORGET-PINSON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3], [Localité 9] Représentée par Me Charles OGER de la SELARL ARMEN, Plaidant/Postulant,
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852e1
26 septembre 2001
26 septembre 2001
plus vous voir ° ; qu'il s'ensuit que la demande de Madame X... ne peut prospérer; Sur l'indemnité pour retard dans la remise des documents liés à la rupture du contrat de travail Attendu que Madame OGER
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a67
10 novembre 2015
10 novembre 2015
.. ... 49080 BOUCHEMAINE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 009127 du 13/ 12/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) assisté de Maître Isabelle OGER
Source officielleChambre Sociale
642fb7b6cece1704f5747a1d
6 avril 2023
6 avril 2023
représentée par Me Olivier JOUGLA de la SELARL EKIS, avocat au barreau du HAVRE INTIME : Monsieur [L] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Elisa HAUSSETETE de la SCP GARRAUD OGEL
Source officielle4ème Chambre Section 3
662b4404fe25450008314d0c
25 avril 2024
25 avril 2024
[L] [F] (président de la société) assistée par Me Stéphanie OGEZ de la SELARL SO AVOCATS, avocate au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6801dfe9354955cf78ced5b2
17 avril 2025
17 avril 2025
RÉFÉRÉ N° RG 25/00038 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OGKR ----------------------- [M] [E] épouse [I], [O] [I] c/ [B] [X] veuve [R] ----------------------- DU 17 AVRIL 2025 ------------------
Source officielle1ère ch. civile
64faba3e0f624005e653f7fb
6 septembre 2023
6 septembre 2023
du 5 janvier 2022 APPELANTS : Monsieur [M] [P] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 16] [Adresse 7] [Localité 17] représenté et assisté par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD-OGEL-LARIBI
Source officielleChambre Sociale
686df886bdbdd86396f39081
8 juillet 2025
8 juillet 2025
, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Marie-Hélène FOURNIER, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [J] [B] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Marie Pierre OGEL
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00478_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Au surplus, il ressort des pièces du dossier que l’alignement a été défini depuis le début de la rue par un géomètre en fonction de bornes « OGE – Ordre des géomètres-experts » et du tracé d’une conduite
Source officielleChambre de la Proximité
637dc8d614982305d4c203df
16 mai 2022
16 mai 2022
de procédure civile ; - condamné la SAS Gueudet Auto Seine-Maritime aux dépens comprenant les frais des expertises judiciaires dont distraction au profit de Me Alquier-Tesson et de la SCP Garraud-Ogel-Laribi-Haussetete
Source officielleChambre Sociale
6438f374a942a604f5e9392f
13 avril 2023
13 avril 2023
ROUEN substituée par Me Caroline LEGRAS-DEZELLUS, avocat au barreau de l'EURE INTIME : Monsieur [P] [L] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD OGEL
Source officielle2ème Chambre
65a7845a8121050008662ec0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
L'OGEC SAINT GABRIEL SAINT MICHEL a cédé le 26 février 2014, en dation à Monsieur [O] [M], tous ses droits issus d'un jugement du tribunal de commerce de LA Roche-sur-Yon daté du 06 avril 1998 l'opposant
Source officielleChambre 1-3
65aa1f22a34ad100085816e9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
société Maçonnerie construction agencement Provence dite MCA Provence un avis technique ou un document technique d'application permettant la réception des travaux conformément aux demandes formulées par 1'OGEC
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02708_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 30 mars 2022, Mme A B, représentée par la SCP Garraud Ogel Laribi Haussetête, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la clinique des
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92206
31 mars 2015
31 mars 2015
Sur le dossier Oger : le montant de la facture de pompe à chaleur étant de 16 074 ¿ HT le taux de commission de 12 % lui ouvrait droit à une somme de 1 928, 88 ¿, ce sur quoi les parties sont d accord
Source officiellePage 14 sur 22