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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb5bbd3db21cbdd8d5cb
27 janvier 2011
27 janvier 2011
représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Philippe TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 16 Décembre 2010, tenue par Patrick
Source officielle12e chambre
616246bcaf0a1de0eb1b6474
27 mai 2014
27 mai 2014
MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20130110 Ayant pour avocat plaidant Me Patricia POIDEVIN substituant Me Christine MASSU-MANIERE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
642bbfdfd49e0104f58f0195
3 avril 2023
3 avril 2023
[O] [M] [F] [U] né le 04 Août 1996 à [Localité 1], de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance Me Patrick Berdugo, avocat au barreau de Paris Retenu au centre de rétention
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89041
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Le Pied Giget 16400 VOEUIL-ET-GIGET 3o) Monsieur Patrick Z... né le 19 Septembre 1968 à MELLE (79) La Prouterie de Nesdes 86470 BENASSAY 4o) Mademoiselle Maryse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8def4
19 mai 2011
19 mai 2011
représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Guy SIX, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 05 Avril 2011, tenue par Patrick BIROLLEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8def6
19 mai 2011
19 mai 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e44a
30 juin 2011
30 juin 2011
assigné le 21 février 2011 à l'étude, réassigné le 10 mars 2011 à l'étude, n'ayant pas constitué avoué DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 24 Mai 2011, tenue par Patrick BIROLLEAU magistrat
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60358d53a8845fb21a0152b6
1 avril 2016
1 avril 2016
Patrick BIROLLEAU, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f79
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Patrick X...et Mme Simone Z..., épouse X..., de mettre fin à la fixation de canalisation sur les murs de clôture du fonds de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca7
30 janvier 2006
30 janvier 2006
CREATIONS DU BORN C/Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4f
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b208
18 décembre 2007
18 décembre 2007
renvoyé pour un plus ample exposé des données du présent litige et dont les auteurs, ayant préalablement reconnu à l'un de ses salariés, Christophe X..., la qualification de "gestionnaire de rayon", au sens
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c34b
10 septembre 2008
10 septembre 2008
LA HAVANE représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Randy Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : E766 Monsieur Patrick Z... ... 31260 MANE représenté par
Source officielleChambre civile TGI
6308625b5d4f3fc56380b12c
23 août 2022
23 août 2022
Représentant : Me Michel LAGOURGUE de l'ASSOCIATION LAGOURGUE - MARCHAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N°22/244 DU 23 AOUT 2022 Nous, Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee96
15 septembre 2011
15 septembre 2011
représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Evelyne DURAND ALLARD, avocat au barreau de CAMBRAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 14 Juin 2011, tenue par Patrick
Source officielleChambre civile TGI
6811b6ee44bf0d1935aefa0a
29 avril 2025
29 avril 2025
Ainsi, l'acceptation du désistement n'est pas nécessaire même si les intimés ont conclu en ce sens.. Il convient de faire droit à la demande de désistement.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6032420fc7400a7812263c9e
6 mars 2018
6 mars 2018
domiciliés au siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 722 057 460 01971 Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Assistée de Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc6d
14 avril 2008
14 avril 2008
BELGRADE 11. 000- SERBIE C / Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910e6
3 février 2014
3 février 2014
X...XIAODONG Jean Patrick a interjeté appel dudit jugement le 25 février 2013.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875cfdfde5caae99bd0ce
9 avril 2025
9 avril 2025
* * * * * * * * * FAITS & PROCÉDURE Le cabinet Patrick Dallemagne, désormais dénommé cabinet Solignac Lacaze Immobilier, a été syndic de l'immeuble sis [Adresse 5] à [Localité 14] jusqu'au
Source officiellePage 14 sur 343