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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
6035af0ee06cdb12fd6a3dde
17 mars 2016
17 mars 2016
par Maître Philippe ROBERT, membre de l'Association ROBERT - DEHAME, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE SCI CALAIS JACQUARD [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître Tony PERARD
Source officielleCh civ. 1-4 construction
659e4b375537980008847485
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Monsieur [R] [E] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Philippe PERICAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fa2
1 mars 2016
1 mars 2016
sous le no F13/ 00499 ARRÊT DU 1er Mars 2016 APPELANTE : Madame Claire X... épouse Y... ... 72470 SAINT MARS LA BRIERE représentée par Maître Cécile FROGER OUARTI de la SCP DE LUCA-PERICAT
Source officielleChambre Sociale
62be906d55cf2069b3661901
13 mai 2022
13 mai 2022
[G] ont au surplus démontré l'absence d'anomalies coronaires, l'absence de syndrome hémorragique, de dissection aortique, d'embolie pulmonaire ou d'épanchement péricardique. Enfin, M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
662b4404fe25450008314d0c
25 avril 2024
25 avril 2024
En l'espèce, le tableau 30 D des maladies professionnelles mentionne une seule pathologie, le mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde, pour laquelle il fixe le délai de prise
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61627766a2bc6369e8386c47
6 février 2014
6 février 2014
l'inhalation de poussières d'amiante prévoit à la section B des ' lésions pleurales bénignes : avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires : plaques calcifiées ou non péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874c0
25 novembre 2004
25 novembre 2004
particulièrement angoissé par cette situation", il a décidé "de sa propre initiative" de se faire retirer la sonde ; que l'intervention d'ablation de la sonde a été suivie de complications - épanchements péricardique
Source officielleRétention Administrative
66b45f90c979aae19b191bf4
7 août 2024
7 août 2024
espagnole à la frontière française ; j'ai commis l'infraction de rentrer en France puisque j'ai une interdiction de rentrer en France jusqu'au février 2025 ; mais ma famille d'accueil est dans le Périgord
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00931_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
La société civile immobilière Le Moulin a pour objet social « l’acquisition de la propriété dénommée Moulin de Pont de Roudier située à Beaumont-en-Périgord (Dordogne), la mise à disposition à titre gratuit
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00441_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B... soutient, dans le dernier état de ses écritures, que : - il justifie avoir fait l’objet d’une vaccination contre le Covid-19 ; - cette vaccination a généré de multiples péricardites et un lymphome
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02597_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
A, représenté par Me Claire Perinaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 octobre 2020 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord de lui délivrer le titre de séjour
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
696f3463cdc6046d47f507e4
19 janvier 2026
19 janvier 2026
[X] [I] [5] N° SIRET : 884 63 4 4 78 [Adresse 2] [Localité 3] / France, Représentée par Me Emmanuel Perard, avocat au barreau de Paris, toque : C1435 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement
Source officielleChambre civile Section 1
64fab9a40f624005e653f39f
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA, Me Philippe PERICAUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616398d09c0939beba85f496
13 octobre 2010
13 octobre 2010
Localité 4] comparant en personne assistée de Me Christine ESPIE-BIETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : G.251 INTIMÉE SA STANISLAS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Philippe PERICAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89263
22 octobre 2007
22 octobre 2007
LA SAISON DOREE 8/13 rue Péricaud 69008 LYON 08 non comparante PARTIES CONVOQUEES LE : 04 Janvier 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Septembre 2007 Présidé par Monsieur
Source officielleChambre commerciale
6538b3d67ffc2c8318ee0047
24 octobre 2023
24 octobre 2023
La société SMGL a alors mandaté le cabinet Perigord Expertise Automobile aux fins d'expertise amiable contradictoire au cours de laquelle les sociétés AMDS et Villefranche Automobiles ont été représentées
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90ef5
25 septembre 2013
25 septembre 2013
. *** Par rapport aux propres demandes de pièces de Mme X..., il subsiste celles sur le montant de l'épargne salariale au sein de la Sté Chaux du Périgord au 15/ 01/ 2009 et sur la cession du contrat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163ba3b8e414054bb412235
15 avril 2010
15 avril 2010
Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) BAUX RURAUX N° de rôle : 08/1889 Monsieur [V] [T] Madame [H] [P] épouse [T] c/ Monsieur [X] [I] La SAFER GARONNE PERIGORD
Source officielle5e Chambre
6364bc46e405357f749ead42
3 novembre 2022
3 novembre 2022
- plaques calcifiées ou non péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique ; - pleurésie exsudative 35 ans (sous
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
687732f97032dd17d194bb35
15 juillet 2025
15 juillet 2025
tableau 30 D des maladies professionnelles lequel prévoit les conditions de prise en charge suivantes : - Désignation de la pathologie : Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde
Source officiellePage 14 sur 34
Pericard, Juliette Lilas
12/06/2026
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PERICARD, Boris Claude Simon, PERICARD (EI)
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Ekip' prise en la personne de Me Marie-Adéline Rousselot-Gegoue 5bis Rue des Chardonnerets 86280 Saint-Benoît.
07/06/2026
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LE PERICARD
28/04/2026
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PERICARD, Boris Claude Simon, PERICARD (EI)
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
08/03/2026
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SELARL PERICARD-LAPEYRE
21/12/2025
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