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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
64379dca9477fe04f5cc647a
12 avril 2023
12 avril 2023
, l'affaire a été débattue le 15 FEVRIER 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielle1re chambre sociale
6878847063001e49f9f26b31
16 juillet 2025
16 juillet 2025
civile, l'affaire a été débattue le 21 MAI 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleTARIFICATION
65a237a67ca18b0008e57fc1
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Philippe Mélin, président assisté de Mme Alexandra Miroslav et M.
Source officielle3e chambre sociale
653a06a4d0451e8318d0ea64
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Philippe CLUZEL ARRET : - réputé contradictoire.
Source officielle17e Chambre
6031e9c3dca68a230692ee8f
7 juin 2018
7 juin 2018
C/ SA AUTOROUTES ASF Grosse délivrée le : 07 JUIN 2018 à : Me François Y..., avocat au barreau de TARASCON Me Philippe Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdb17c068b3c6ac4853d4bc
10 avril 2019
10 avril 2019
MANSION Olivier, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Philippe ANDRIANASOLO ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69d0a231cdc6046d4711054b
3 avril 2026
3 avril 2026
I] [L] ou Maître [C] [Q] agissant en qualité de Mandataire Judiciaire de la société [4] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f73
16 février 2006
16 février 2006
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Madame FILHOUSE, Conseiller Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller GREFFIER : Madame Annie Z..., Greffier, lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f74
16 février 2006
16 février 2006
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Madame FILHOUSE, Conseiller Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller GREFFIER : Madame Annie Z..., Greffier, lors des débats
Source officielle4e chambre 2e section
6358ce0ac40aa805a7864de9
25 octobre 2022
25 octobre 2022
EXPRO, JCP de PONTOISE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 19/03658 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe ILLOUZ, Me Bruno ADANI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle1re chambre sociale
6440d7fee704a005d1ed6ff0
19 avril 2023
19 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 MARS 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielleChambre 4-6
63d4cbff92a57405de33158c
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Philippe SILVAN, Président de chambre, et Madame Estelle de REVEL, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleChambre 3-3
6618cef77935f50008be3fdf
11 avril 2024
11 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe DELMOTTE, Président Madame Françoise PETEL, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère
Source officielleTARIFICATION
67061e2afde28ee420711069
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Philippe Mélin, président assisté de Mme Brigitte Denamps et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88af1
24 octobre 2006
24 octobre 2006
En effet, les tâches confiées à Monsieur X... prévoyait entre autres la recherche de contributions.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89549
10 septembre 2007
10 septembre 2007
Pascal DUBOIS, avocat au barreau de LIMOGES --= = = o0 § 0o = = =-- A l'audience publique du 11 juin 2007, la cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, président de chambre, de Monsieur Philippe
Source officielle17e Chambre B
616290cce498f0b428bb8331
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Me David REBIBOU, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [U] [C] [Y] épouse [L], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Aline PAYAN, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Philippe
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fd98129571870701dd092fc
21 janvier 2020
21 janvier 2020
compter de 2013, il lui a été confié, en plus de ses tâches administratives, des tâches relatives à l'accueil du public, un jour sur deux.
Source officielleSociale E salle 4
62c52969a2c423637907978d
29 avril 2022
29 avril 2022
COUSIN ALAIN CA [Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE représentée par Me Franck TREFEU, avocat au barreau de LILLE DÉBATS :à l'audience publique du 23 Février 2022 Tenue par Philippe LABREGERE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6440d83ae704a005d1ed71b5
19 avril 2023
19 avril 2023
Philippe MICHEL, président de chambre, chargé du rapport.
Source officiellePage 14 sur 149