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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
6809c7545f55848ebdc1a077
23 avril 2025
23 avril 2025
En l'espèce, il résulte des pièces produites par M. [B] (pièces 16, 17, 19, 27 contenant les pièces 6, 7, 8, 14, 15, 34, 35, 38, 41 et 44) et du rapport d'expertise du docteur [R] que M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00815_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
C B, représenté par Me Bouix, demande au juge des référés de la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 23 janvier
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218de228a02057de674d8
3 mai 2022
3 mai 2022
Madame [S] [F] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Sophie HOCQUET-BERG, avocat au barreau de METZ substitué par Me ANTONIAZZI, avocat au barreau de METZ Monsieur [L] [Y] Le Refuge de Bouba
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86336
14 février 2002
14 février 2002
bâtiments édifiés sur le fonds Y...) il n'est mentionné l'existence d'un bâtiment de quelqu'usage que ce fût ; Qu'aux termes de l'acte du 3 août 1987 les époux X... ont acquis "une construction en pierre
Source officielleRéférés
686767027c03803a32c27227
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En l'espèce, aucune note en délibéré ou communication de pièces n'a été autorisée à l'audience du 5 juin 2025. Dès lors, les pièces nouvelles de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865de
28 novembre 2002
28 novembre 2002
empêché, CONSEILLERS ASSESSEURS TITULAIRES Monsieur Patrick C... et Monsieur Philippe D..., Tous trois désignés en application de l'article 191 du code de procédure pénale MINISTERE PUBLIC : Monsieur Pierre
Source officielle1ère chambre sociale
6708c010445a086e2bcedbe5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Mme [V] indique que 15 jours avant sa mise à pied elle a eu l'information que quand on fait des soirées entre athlètes, notre but est de parler de [D] et de se moquer d'elle.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6710aa5cbe64d7e51024505a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
barreau de PARIS, dispensé de comparaître S.A.S. [5] venant aux droits de la société [1], représentée par Maître Frédéric BEAUPRE, avocat au barreau de METZ, dispensé de comparaître Nous, Corinne BOUC
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6809c7555f55848ebdc1a07f
23 avril 2025
23 avril 2025
[Localité 1] Représentée par Madame [N] [E], régulièrement munie d'un pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BOUC
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
652a31007ed1ea831811257a
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il a retenu que la pièce numéro sept des communications de cette dernière n'établissait pas de comportements agressifs de la part de son interlocuteur ; qu'aucune des pièces qu'elle a produites ne démontre
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d1b201587f74be024e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielle5e chambre civile
6363684737e31b7f744449a6
2 novembre 2022
2 novembre 2022
caravanes sur les parkings, et la condamnation du syndicat à faire installer à l'entrée du parking visiteur un panneau interdisant la présence de certains véhicules, ainsi qu'à démanteler le jeu de boules
Source officielle12e chambre
65449d9cc71a6a83181c8fcc
2 novembre 2023
2 novembre 2023
L'association RCF fait état d'un bordereau de communication de pièces en date du 26 octobre 2021 visant une pièce 20, soit l'attestation de M.
Source officielleChambre 1-5
6620b8b9bd6a8f00086ab77f
17 avril 2024
17 avril 2024
La partie appelante soutient que [A] [G] épouse [H] et [V] [H] ont réalisé des ajouts de terre qui entraînent des coulées de boue sur leur voie d'accès lors d'épisodes pluvieux.
Source officielle1ère chambre 1ère section
61632f4b14ec5f96a7da08d0
5 janvier 2012
5 janvier 2012
dossier 00038576) Plaidant par Me Basile ADER (avocat au barreau de PARIS) APPELANTS **************** Monsieur [P] [M] demeurant [Adresse 2] [Localité 8] Rep/assistant : Me Jean-pierre
Source officielleRéférés
6789f56ab7cff8efb73576ed
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Au contraire, il ressort du témoignage produit par les consorts [E] (pièce 5 des demandeurs) que lors que M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00687_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL00801_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93887
4 janvier 2017
4 janvier 2017
En effet, il ressort de l'analyse des pièces produites par l'appelante, qu'aucune faute commise par la compagnie CMPV n'est démontrée.
Source officielleChambre A - Civile
651d02a1fe8d588318c1acfe
3 octobre 2023
3 octobre 2023
cette société un contrat prévoyant : * fourniture et installation d'un portail type prestige (dimension L 4000 X H 1500), coloris RAL vert mousse, chapeau de gendarme, portail aluminium fer, sabot et pied
Source officiellePage 14 sur 138
PIERRE-XAVIER BOUBEE
16/05/2023
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PAYSAGE DES PYRENEES, BOUBEE, Quentin Pierre-Alain
24/02/2021
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11/08/2020
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23/04/2020
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