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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01161_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
soutient ainsi que la comptabilité est mutualisée au sein du groupe auprès de la société allemande OEC GmbH, qu'une partie des services généraux, en particulier la fonction achat, a été transférée à Ravenne
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01162_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
soutient ainsi que la comptabilité est mutualisée au sein du groupe auprès de la société allemande OEC GmbH, qu'une partie des services généraux, en particulier la fonction achat, a été transférée à Ravenne
Source officielle1ère chambre civile B
5fd980e28b77096fcdb68dd6
21 janvier 2020
21 janvier 2020
Représentée par la SCP GRELLIER RAVAZ, avocats au barreau de LYON, toque : 743 Mme A... G... née le [...] à MARSEILLE (13) [...] [...]
Source officielle5ème Chambre
6788a09ca1dbfbd5d79cd5d4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[L] a continué à mettre la musique très fort et a donné des coups dans les murs ; la musique est si forte que les voisins ont pensé à une rave party, - M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63b7cd096b63637c907b7c21
5 janvier 2023
5 janvier 2023
1950 à [Localité 9] (Maroc) [Adresse 6] [Localité 5] Madame [D] [F] épouse [B] née le 6 février 1963 à [Localité 8] (Maroc) [Adresse 6] [Localité 5] Représentés et assités par Me Yves-marie RAVET
Source officielle2ème Chambre
6031f561ab72dd2deafa49ee
29 mai 2018
29 mai 2018
(chirurgien orthopédique) et Ramez (psychiatre) déposé au greffe le 31 juillet 2012 servira de base à l'évaluation des préjudices de M. Joran Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b22
9 octobre 2014
9 octobre 2014
domicilié en cette qualité audit siège. 67 avenue de la République-23110 EVAUX LES BAINS représentées par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, la SELARL RAVET
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
631834e50876004f131a6089
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Monsieur [N] [W], décédé le [Date décès 5] 2019 à [Localité 17] (92), Né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 16] Demeurant [Adresse 2] [Localité 9] Représentés par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de17b6a90a057d2a5aed
26 avril 2022
26 avril 2022
de SAINT BRIEUC sous le n° 333684.520, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Valérie DOUARD de la SELARL RAVET
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df94aaebb88318fda6b7
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 348 730 086 Agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Luc RAVAZ
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
63bfb3305e2fbe7c90043851
16 décembre 2020
16 décembre 2020
domiciliés en cette qualité audit siège , Immatriculée au RCS de CAEN sous le numéro 440 283 752 Ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 3] Représentées par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f8a8aca5ae27812390df3f
10 avril 2025
10 avril 2025
représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 383 960 135 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel Jarry de la SELARL Ravet
Source officielleChambre 1 A
65375f57974d258318454fd9
18 octobre 2023
18 octobre 2023
CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 4] GUTENBERG prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurence FRICK, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me DE RAVEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fd875e551a6e01904ff209d
8 décembre 2020
8 décembre 2020
Représentés par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209, Assistés de Me Patrick BROGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0999
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00744_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Enfin, elle a acquis, le 24 octobre 2014, pour un montant de 227 500 euros, une maison à usage d’habitation située 56 impasse Maurice Ravel à La Valette-du-Var, sur une parcelle cadastrée section AX n°
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69749254cdc6046d4788863c
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[L] [E] de communiquer les documents relatifs à l'exécution des travaux et à l'attestation d'assurance de la société Rave, de laisser libre accès à son appartement afin de vérifier la nature des travaux
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
662b43defe25450008314a3e
24 avril 2024
24 avril 2024
: Décision du 22 Juillet 2022 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS APPELANTS Monsieur [M] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant et représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65dee07e7f398b00089bfafe
17 janvier 2024
17 janvier 2024
le numéro 452 174 345 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officielleChambre 2-4
6710aa36be64d7e510244e34
16 octobre 2024
16 octobre 2024
10], demeurant [Adresse 5] - [Localité 4] représentée par Me Paul GUEDJ,de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE (Avocat postulant) et par Me Cédric PUTIGNY-RAVET
Source officielle1re chambre 1re section
615e0de4c25a97f0381f5029
15 janvier 2015
15 janvier 2015
. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 147 - N° du dossier 20127041 Plaidant par Maitre Me Yves-Marie RAVET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0209 - Maître Yves
Source officiellePage 14 sur 20