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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad96
29 février 2008
29 février 2008
SCHNEIDER Me Gérard ALEXANDRE COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 29 FEVRIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b067
19 septembre 2007
19 septembre 2007
COUR : L' affaire a été débattue le 26 Juin 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Elisabeth VIEUX, Présidente Monsieur Jean Pierre MAUBREY, Conseiller Monsieur Bernard SCHNEIDER
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3be
3 avril 2008
3 avril 2008
En application des dispositions de l'article 945- 1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mars 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme SCHNEIDER
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00542_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
K et Mme L représentés par Me Schneider, a été enregistré le 4 juillet 2024, postérieurement à la clôture de l'instruction. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163b1ebd953db3685c7905d
7 mai 2010
7 mai 2010
[Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Anthony SCARFOGLIERO, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Maître Sophie SCHWEITZER, avocat au même barreau SARL SERRURIE
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01521_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
A, représenté par Me Schweitzer, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 mai 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 février 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Haut-Rhin de lui délivrer
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00745_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A, représenté par Me Schweitzer, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 8 février 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 janvier 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de lui délivrer
Source officielle2e chambre civile
65321ad59e4ea48318f5acc5
19 octobre 2023
19 octobre 2023
désigné à cet effet Madame [W] [S] - [R], avec mission de présenter un rapport sur l'opération de gestion ayant consisté à transférer vers une autre société les remises d'achat obtenues par la société SCHNEIDER
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6037768f9b5b6c52770bcdd4
19 mars 2015
19 mars 2015
Elle cite à ce sujet, quelques exemples illustratifs (copropriétés Schweitzer, Pierre et Blanche, ASL Châteur Melun, dossier Couillaux). Il est imputé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c461
13 novembre 2007
13 novembre 2007
APPIA prise en la personne de son président Monsieur Christophe PFRIMMER ayant son siège 12 rue Albert Schweitzer 67140 HEILIGENSTEIN représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoués à la Cour INTIMÉES
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02858_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
B, représenté par Me Schweitzer, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 octobre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 juillet 2021 ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de lui délivrer
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01221_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B, représenté par Me Schweitzer, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 mai 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er avril 2022 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin
Source officielleChambre 4 A
6811b5571fd650b69542c970
29 avril 2025
29 avril 2025
Décision déférée à la Cour : 12 Novembre 2024 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE HAGUENAU APPELANT : Monsieur [G] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Philippe SCHNEIDER
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC03765_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
au tribunal administratif de Strasbourg de condamner la commune de Spicheren à lui verser la somme de 770 000 euros en réparation des préjudices subis dans le cadre de la réalisation, par la SARL Schwertz
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed3d
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Sa fonction consistait à gérer et à développer les contrats conclus entre DALKIA et les grandes sociétés clientes : (AREVA, SCHNEIDER, NESTLE, NEXTRANS, PHILIPS) dans le domaine de la production et la
Source officielle11e chambre
6033aa5b3f32755e6b2268f9
27 avril 2017
27 avril 2017
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Janvier 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CPH NANTERRE N° RG : F 11/03342 Copies exécutoires délivrées à : Me Virna SCHWERTZ
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b8c
15 janvier 2002
15 janvier 2002
N° RG 01/04051 MINUTE N° Copie exécutoire aux avocats Maître SCHNEIDER Copie à : M. X... Procureur Général X... 15/01/2002 X...
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b8f
31 janvier 2002
31 janvier 2002
N° 2 A 01/03987 Minute N° 2 M 127.2002 Copies exécutoires à Maîtres HEICHELBECH, SCHNEIDER, RICHARD-FRICK & CHEVALLIER- GASCHY Maîtres CAHN, LEVY & BERGMANN Le 31 janvier 2002 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b90
15 janvier 2002
15 janvier 2002
N° RG 01/04051 MINUTE N° Copie exécutoire aux avocats Maître SCHNEIDER Copie à : M. X... Procureur Général X... 15/01/2002 X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3e5
26 juin 2008
26 juin 2008
SCHNEIDER COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B ARRET DU 26 Juin 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 1 B 06/01703 Décision déférée à la Cour : 25 Novembre
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