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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
616355d4bf1fa7f870d29ff8
11 mai 2011
11 mai 2011
En outre le contrat précité n° 06010 du 5 septembre 2000, s'il est intitulé , n'est suivi que par un y compris dans l'exemplaire communiqué par la société [O] POR-TALIS, tandis que l'annexe daté du surlendemain
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
659f97c03328fa00087a2602
10 janvier 2024
10 janvier 2024
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [D] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Comparante assistée de Me Sihem METIDJI-TALBI
Source officielleChambre-1 civile et com.
68f864fb5d3e42c22e13ba03
21 octobre 2025
21 octobre 2025
MAAF Assurances [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Maître Sihem METIDJI-TALBI de la SELARL ANTOINE & BMC ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMÉE : Madame [P] [Y] [W] Profession
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c75b5f55848ebdc1a0bb
23 avril 2025
23 avril 2025
Il est primordial de mettre en place de bonnes pratiques d'hygiène, avec le nettoyage et la désinfection du mobilier et du matériel de travail, le nettoyage des tabliers et des gants chaque semaine et
Source officielleChambre 1-8
63c8edcedc5b777c90992dca
18 janvier 2023
18 janvier 2023
destination et n'est pas insalubre ; Qu'il ne fait état que de « manques de finition » nécessitant la réalisation de petits travaux de reprise et d'embellissement, incluant notamment la réfection du tablier
Source officielleChambre de la Proximité
644b63ddc51457d0f882deb8
27 avril 2023
27 avril 2023
S'agissant du coût du remplacement du tablier de la baignoire, l'état des lieux de sortie révèle que la façade de la baignoire, dont l'absence n'a pas été notée dans l'état des lieux d'entrée, a été enlevée
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6719e4fd5857dd64cbdaa554
22 octobre 2024
22 octobre 2024
l'amenaient à intervenir dans des laboratoires ou l'amiante était présent, qu'il s'agisse de l'isolation thermique (laine d'amiante), du revêtement des fours, des équipements de protection individuelle (tabliers
Source officielle1ère ch. civile
672ca34d6646478e465b3ca8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[D] la somme de 540 euros TTC au titre des travaux de reprise, sur les désordres relatifs aux volets et au tablier de baie : - rejeté la demande de Mme [J] et M. [D] formulée à l'encontre de M.
Source officielleChambre 1-3
660f94e0a40f8b0008cb713f
4 avril 2024
4 avril 2024
situation et l'emplacement agressif du bord de mer ; - l'assemblage des monoblocs VR réalisés par la SARL Elorem présente un basculement vers l'habitation ; l'eau de mer ou de pluie récupérée sur le tablier
Source officielle2ème chambre
5fca478ba95869adc3adb223
25 novembre 2020
25 novembre 2020
pas respecté le trajet défini par la Direction Départementales des Territoires et n'a pas suivi sa voiture pilote ; lors du passage sous un pont, l'ensemble propulsif transporté a heurté la base du tablier
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163b52d1669d540ac7baa6a
7 septembre 2010
7 septembre 2010
du pont, devra garder à sa charge un tiers du coût desdits travaux, que, d'autre part, la Ville de [Localité 6] n'apporte pas la preuve du dommage subi au titre de la réparation de la charpente du tablier
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878b6
10 mars 2005
10 mars 2005
ASP" fait partie du langage courant des professionnels de l'informatique sont toutes dat es post rieurement au 19 octobre 1999, jour du d pÂt de la marque litigieuse ; Consid rant cependant qu'il est tabli
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b7e
30 octobre 2007
30 octobre 2007
et déductions ; qu'il a ainsi constaté que le type de palettisation générait un vide avec un dépassement de 11 cm sur le côté ; qu'un ensemble de colis présentait des déchirures occasionnées par le tablier
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a0a
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Livrés à CDME sans fourches pour remplir cet office, la société CDME adaptait alors, à la place des fourches, sur le tablier du porte-accessoires coulissant sur le mât, une pince à bobine de marque BOLZONI
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
660e43120740db0008fa946f
3 avril 2024
3 avril 2024
travaillé au nettoyage des étuves et des poches de coulée contenant de l'amiante, qu'il a occupé un poste devant le cubilot qui contenait de l'amiante jusqu'à dans ses joints et précise que les gants et tabliers
Source officielle1ère Chambre civile
65b209bdc4cf860008dff33a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ainsi, la société Fontaine qui est intervenue pour le remplacement du volet roulant a noté, sur la facture du 7 décembre 2018, que 'le tablier est endommagé par un sérieux manque d'entretien, couche de
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6036e8e3ca465f8640fad381
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Lors du second transport réalisé le 24 juin 2010, le chauffeur a heurté le tablier d'un pont provoquant des dégâts important au transformateur.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e36
27 avril 2004
27 avril 2004
Il ajoute que le service comptabilit du groupe ACC9S INDUSTRIE a tabli pour le compte de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e90
26 avril 2004
26 avril 2004
MOTIFS DE LA D6CISION : En vertu des dispositions de l'article X... 141-1 du code rural, les soci t s d'am nagement foncier et d' tablissement rural (SAFER), constitu es en vue d'acqu rir des terres
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87480
24 novembre 2004
24 novembre 2004
cessairement que ces contrats soient garantis par un cautionnement comme le pr,tend . tort l'appelante. 03/251 -9- La preuve de la ratification des cautionnement par Madame X... dont il n'est pas ,tabli
Source officiellePage 14 sur 21