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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Etrangers - JLD
665abaed97d5920008107fea
11 janvier 2024
11 janvier 2024
S'agissant des deux autres certificats médicaux: Le certificat médical de 24 heures évoquait l'existence d'idées délirantes à thématique mégalomaniaque, une persécution, un irritabilité, l'absence de
Source officielleChambre 4 A
634f957cb5afe5adfff28a10
11 octobre 2022
11 octobre 2022
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre civile 1-5
662b440efe25450008314db6
25 avril 2024
25 avril 2024
ASSOCIATION D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R241 INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue en chambre du conseil le 27 Mars 2024, Monsieur Thomas
Source officielleChambre civile 1-5
66878d1f05d6f7f678d49542
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller Marina IGELMAN, Conseiller Greffier
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2105d6f7f678d49560
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ayant pour avocat plaidant Me Mounir BOURHABA, du barreau de Paris INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Juin 2024, Monsieur Thomas
Source officielleChambre civile 1-5
660f951ea40f8b0008cb7a1d
4 avril 2024
4 avril 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Mars 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas
Source officielle17e chambre
653a0721d0451e8318d0ecfb
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Jugement rendu le 30 Novembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : C N° RG : 17/02723 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thomas
Source officielleChambre 4-4
5fda38b9d7fbd67f0115277e
12 septembre 2019
12 septembre 2019
, Président, et Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller, Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f77
28 juin 1999
28 juin 1999
THOMAS X...: A l'audience publique du 26 Mai 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b5
10 avril 2006
10 avril 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 20 Février 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab2f
27 février 2008
27 février 2008
exercice Rue Nicolas Appert 83086 TOULON CEDEX 09 représentée par Me Antoine ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Claude THIBAUDEAU, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Jean Thomas
Source officielleChambre sociale
68f1cd812f77035fb0bf7ee2
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Localité 8], décision attaquée en date du 27 Août 2025, enregistrée sous le n° 23/00720 Association [5] prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thomas
Source officielle1ère Chambre
696a3167cdc6046d4784fff5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LARERE, avocat au barreau de NANCY Madame [O] [M] Représentant : Me Marie-Aline LARERE de la SCP AUBRUN AUBRY LARERE, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [P] [S] Représentant : Me Jean-Thomas
Source officielle3ème chambre A
6788a238b815c30a4df70c54
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Représentant : Me Amaury PLUMERAULT de la SELEURL MUSE AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANTE Maître [W] [M] en sa qualité de mandataire judiciaire de la société SOCREHA Représentant : Me Thomas
Source officielleChambre 4-5
6870a4b505f84751fcf0f56b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
NEOLIANE SANTE Représentant : Me Thomas LESTAVEL, avocat au barreau de PARIS Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Philippe ASNARD, magistrat de la mise
Source officielleChambre 3-2
6a210ee8cdc6046d4709b4b5
3 juin 2026
3 juin 2026
ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Monsieur [B] [X] représenté par Me Jérémy DAHAN de la SCP BRAUNSTEIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Thomas
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69fd7cf9cdc6046d4704308e
7 mai 2026
7 mai 2026
prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Isabelle Facon, conseiller Thomas
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69fd7cd3cdc6046d47042e20
7 mai 2026
7 mai 2026
prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Isabelle Facon, conseiller Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecfb
9 janvier 2012
9 janvier 2012
A..., - fixé la résidence habituelle des enfants Thomas, né le 10 février 1987, Thibault, né le 8 juillet 1988, Enora, née le 22 janvier 1991 et Bastien, né le 21 janvier 1993 au domicile de la mère et
Source officielleChambre 3-4
6364ba3be405357f749ea544
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[Adresse 3] SCI représentée par son gérant en exercice Représentant : Me Philippe JANIOT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante SAS CALVIN THOMAS prise en la personne de son représentant légal
Source officiellePage 14 sur 582