Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162dcfecadecb9ef7c7e05f
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Elle précise que sa mère, Mme [R] [Y] veuve [T] lui avait donné procuration ainsi qu'à son mari M.[E] [N], sur ce compte. Elle expose que, Mme [R] [Y] veuve [T] étant tombée gravement malade, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c845bd3db21cbdd84c36
17 octobre 1997
17 octobre 1997
Il a donc demandé au tribunal de : - débouter Madame Z... veuve X... et sa fille Madame A... de leur demandes, - constater son droit à renouvellement du bail, - condamner Madame Z... veuve X..
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f913
25 juin 2012
25 juin 2012
Alice Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8fff1
12 décembre 2012
12 décembre 2012
d'inscription au répertoire général : 11/ 05810 Décision déférée à la Cour : jugement du 18 février 2011- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 10/ 01077 APPELANTE Madame Martine X... veuve
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162ab4a5c00de021c93d592
21 septembre 2012
21 septembre 2012
[P] [J] est décédé le [Date décès 1] 2010 ; sa veuve (à qui il a transmis son droit moral), Madame [I] [G] et ses filles, Mesdemoiselles [Y] et [S] [J], ont repris l'instance.
Source officielleChambre sociale
65af66c9b6c6260008b52fe6
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[U] [J] et Mme [U] [LT], au titre de l'allocation supplémentaire du 1er juillet 1989 jusqu'au 31 mai 2017 versée à Mme [D] [R] veuve [U], - condamné Mme [U] [C] [K], M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af02
22 janvier 2008
22 janvier 2008
V No 2008 / Rôle No 07 / 03162 Marie Thérèse X... veuve Y... Evelyne Rita Magdeleine Y... C / Marcel Z... Francis Z... SCP GABRIEL A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634113e858bc223e2e3f09a5
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Sa veuve, Mme [S] [E] poursuivait la procédure. La caisse transmettait le dossier de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e0e
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Madame Cécile Z..., veuve X... a opté pour la quotité de 1 / 4 en pleine propriété des biens dépendant de la succession.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6360c53f3c369c7f74996d3f
31 octobre 2022
31 octobre 2022
[D] [J] et Mme [M] [O] épouse [J] à verser à Mme [X] [F] [T] veuve de M. [R] [Y], Mme [X] [F] [T] veuve de M. [R] [Y] ès qualités d'héritière, M. [I] [Y], M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6739b6c6260008b5301e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[OD] aux termes des dispositions du code de la sécurité sociale, fixer le point de départ de la majoration de rente allouée par [3] à Madame [T] [S] veuve [OD] à la date d'attribution de la rente initialement
Source officielleChambre 1-5
68fb978611af6ba0065f43d8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
' Par déclaration du 31 mai 2022, Mme [J] [B] veuve [M] a interjeté appel du jugement.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69facd18cdc6046d47beb10d
5 mai 2026
5 mai 2026
Justice en date du 03.10.2025 et de l'assignation et des conclusions de l'appelant par acte de commissaire de justice en date du 19.12.2025 remis à personne habilitée FAITS ET PROCÉDURE : Mme [T], veuve
Source officielle1ère Chambre
6448c07d5ca6d8d0f8ef67c9
25 avril 2023
25 avril 2023
[R] le 15 mai 2013 sont parfaitement remplies et ouvrent droit au profit de Mme [M] [S] veuve [R] à l'allocation du capital contractuellement prévu ; En conséquence, - de dire et juger que Mme [M
Source officielleChambre 1-2
6364ba93e405357f749ea6aa
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Alors que les travaux de rénovation de son bien par la SCI Riviera Bella Vista ont débuté, Mme [E] veuve [D] a, par acte d'huissier en date du 12 août 2020 l'a fait assigner en référé aux fins de la voir
Source officielleChambre 1-7
68df5f1638ac3a658931de05
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Madame [T] veuve [D], Monsieur [A] [D] et Monsieur [M] [D], es qualité de curateurs de Madame [T] demandaient au tribunal de leur allouer le bénéfice de leur exploit introductif d'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d297
31 mars 2009
31 mars 2009
07 / 11498 Gisèle X... veuve Y... Peggy Y... Catherine Y... Nicolas Y... Sophie Z... Melissa A... Antony A... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92319
22 avril 2015
22 avril 2015
RG N : 14/ 01065 AFFAIRE : SASU SAVELYS C/ Andrée X...veuve Y...
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf4b6a90a057d2a5a7c
26 avril 2022
26 avril 2022
madame [W] [X] veuve [L] aux dépens, - ordonné l'exécution provisoire.
Source officielleChambre civile TGI
63119de26f0d304f138e5fca
26 août 2022
26 août 2022
Par jugement du 18 décembre 2020, le tribunal judiciaire de Saint-Pierre a statué en ces termes : -Déboute Mme [L] [N] [G], veuve [Y], de toutes ses demandes; -Condamne Mme [L] [N] [G], veuve [Y]
Source officiellePage 14 sur 374