Monsieur X..., présentant à la suite de cette intervention des douleurs à la face externe de son genou irradiant jusqu'au pied et ne pouvant désormais parcourir plus de 20 mètres sans l'aide d'une canne

Emmanuelle SAPENE, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

L’Office public de l’habitat Cannes Pays de Lérins, représenté par la SCP Lyon-Caen & Thiriez, a présenté des observations enregistrées le 7 juillet 2025.

née le 12 Septembre 1983 à CANNES (06400), demeurant ...

Sacs-housses de voyage pour vêtements, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables, étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, ombrelles, cannes.

AZUR BUILDING STUDIO immatriculée au RCS de CANNES sous le N° 853 158 715 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 1]

En vertu de l'arrêt du 23 mai 2008 et par actes de la SCP NICOLAS-DETEL , huissiers de justice associés à Cannes, en date du 25 juin 2014, Monsieur [U] a fait pratiquer la saisie-vente des droits d'associés

déficit sensitivo-moteur sur les quatre membres, qu'elle a besoin de l'assistance d'une tierce personne en permanence pour la toilette et les activités ménagères, que son autonomie de marche (à l'aide de cannes

elle abrite des sépultures et, d'autre part, de déterminer si la parcelle B 778 est un jardin ou un verger, si y est édifiée une construction en béton à usage de réceptacle ou de lavoir, si une canalisation

..., qui réside à plus de 500 kilomètres de là, ne pourrait se voir imputer la garde d'une canalisation.

Enfin, il fait valoir qu'il convient de prendre en compte l'importante servitude de canalisation dont est grevé le terrain litigieux. * Intimée, la Sci 1618 forme également un appel incident.

soutient qu'il appartient à Mme [F] de faire respecter la servitude de passage par ses locataires et qu'elle doit aussi participer aux frais d'entretien de la servitude de réseau, notamment des canalisations

de tout obstacle * exécuter les travaux de nature à rendre de nouveau carrossable la partie détruite du chemin notamment pour le passage des camions et tracteurs ainsi qu'à remettre en état la canalisation

Localité 9] respectivement sises [Adresse 2] et [Adresse 6].Monsieur [J] [R] a souscrit pour chacune d'entre-elles un contrat d'assurance habitation auprès de la MACIF Le 5 novembre 2009, une canalisation

Les relations contractuelles sont soumises à la convention collective d'entreprise de CANAL+, dont la la société DIRECT PRODUCTIONS devenue D8 FILMS est devenue une filiale en 2012.

Il s'en suit que la fuite ne peut être colmatée sans changement de la canalisation.

[W] [L] a été engagé par la société Cave Canem, suivant contrat à durée indéterminée en date du 22 décembre 2016, en qualité de Chef de site.

la façade et absence de plinthe à ce niveau -absence de finition en périphérie de la grille du siphon de la douche de la salle d'eau de droite -absence de joint en partie haute entre les parois carrelées

novembre 2020, le chantier aurait été réceptionné avec réserves, lesquelles selon la SCI Makara ne seraient toujours pas levées à ce jour, subsistant notamment deux désordres majeurs relatifs aux canalisation

le coût des reprises à la somme de 9 000 euros HT comme préconisé par l`expert judiciaire ; - qu'il n'existait pas de malfaçons relatives à l'alignement des plots de fondation ; - que les canalisations