de la demande.2) L'assemblée demande la suppression de l'installation chauffage de l'établissement "Le Picadilly", laquelle induit de nombreux dégâts dans les parties communes (condensation cage d'escalier

l'expert [K] a examiné les désordres allégués par Mme [C] et constaté : 'Au 1er étage dans la pièce sur cour: · Zone d'enduit de plâtre dégradé (0,5 m2 environ) du mur à gauche en montant l'escalier

K...géomètre expert qui a visité les lieux, que la parcelle C 375 est constituée de la cage d'escalier avec les paliers et que de ce fait la cuisine indiquée dans l'acte du 14 janvier 1998 correspond à

litige à savoir, outre les désordres précédemment retenus au titre de la garantie décennale, les problèmes de portance de la dalle, l'ancienne porte d'entrée, la ventilation bain, les fissures sur l'escalier

Il est acquis que l'escalier et la trémie ouvrant sur le sous-sol ont été réalisés par la société AROMES dès l'année 2001 après la régularisation de l'avenant du 6 juin 2001 et non pas, comme le retient

¿ ¿, d'une surface de 0 ha 00a 04ca, Lot NUMERO DOUZE (12) : Un local commercial en duplex accessible depuis la rue comprenant : Au rez-de-chaussée : une entrée, deux dégagements dont un avec l'escalier

permis de construire en date du 28 janvier 2011 a été accordé à la société TERREIS pour la fermeture de deux courettes jusqu'au 6ème étage avec démolition du plancher du 7ème pour le prolongement de l'escalier

La présence de fissures sous l'escalier sur la façade Est a été dénoncée dans le procès-verbal originel sur lequel se fonde l'expertise, pour autant l'expert n'a pas constaté de désordre sur

EXPOSE DU LITIGE Le 28 août 2014 la société Stx France a confié à la société Spencer Contract Spa la réalisation des finitions plancher et plafonds des escaliers passagers du paquebot 'Harmony of the

en état nécessaires pour remédier à ces dégradations dépasse le montant du dépôt de garantie, - que le PV de constat établit que Mme [M] a commis une dégradation importante sur la contremarche de l'escalier

procédure accélérée au fond, sur le fondement notamment des dispositions de l'article L. 631-7 du code de la construction et de l'habitation, concernant un appartement situé [Adresse 1]) (bâtiment A, escalier

Or à la sortie, les murs et plafonds du séjour, de la cuisine, de l'escalier, de la chambre, de l'étage et des WC ainsi que les escaliers sont tâchés, le robinet descellé, le plan de travail affaissé,

2022, un rapport d'un expert d'assurance DLF 35, établi à la demande du syndicat des copropriétaires, a constaté uniquement au niveau des parties communes une saturation hygrométrique dans la cage d'escalier

Dans cette déclaration à la CPAM le salarié indique avoir eu un vertige le 1er mars 2018 à 5h40 et s'être blessé au genou en tombant de l'escalier alors qu'il était occupé à une activité de nettoyage sur

Invest, par courrier daté du 15 juin 2017, a fait valoir que les époux [B] ont pu hors le cadre du marché souscrire auprès de prestataires extérieurs des commandes, notamment pour l'aménagement de l'escalier

point n'ayant été mis en évidence dans le constat ; -la fourniture et la pose d'embouts pour garde-corps chiffrées à un montant de 110,75 euros ; -le ponçage et la vitrification des marches de l'escalier

liés à la sécurité et la santé des occupants (contrôler l'état des fissures et affaissement du soubassement ; installer un disjoncteur différentiel et des prises électriques ; sécuriser l'accès à l'escalier

première fois m'avez bousculé en criant dans l'embrasure de la porte de mon bureau « Tu es le patron de rien du tout' » Puis une seconde fois vous m'avait provoqué des deux mains en haut du petit escalier

S'agissant de la vitrification des parquets de l'escalier, de la salle à manger et du salon, la cour relève que l'état des lieux d'entrée mentionne que le parquet du séjour est en assez bon état mais ne

Ainsi sont relevés une erreur d'implantation de l'escalier dans la trémie, des trous dans la maçonnerie devant être bouchés avant les travaux de cloisons sèches, le bouchement des traversées de plancher