Intimés Me Jérôme POUILLAUDE [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole DAUX-HARAND, président, assistée de Mme Natacha BARBE

ET SOLEIL Intimée Me [D] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole DAUX-HARAND, président, assistée de Mme Natacha BARBE

[Z] [D] Intimé la SELARL ALERION AVOCATS [Adresse 2] [Localité 4] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE Madame Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Mme Natacha BARBE, Vu la

TOULON Intimés Me [K] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 902 du code de procédure civile) Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE

W] chez [T] [F] Représentant : Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE

DBVB-V-B7I-BM6EQ Ordonnance n° 2026/M213 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Natacha BARBE

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX N° RG 17/09458 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BARUR 6e Chambre C Ordonnance no 2018/M192 COPIE AU DOSSIER Affaire : M.

rendu le 13 Novembre 2018 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 1ère N° RG : 14/00382 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alain BARBIER

la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE

Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Octobre 2025.

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Madame Sylvie PEREZ, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE

racolage d'autrui en vue de l'inciter à des relations sexuelles en échange d'une rémunération ou d'une mesure de rémunération, en l'espèce en ayant une attitude non équivoque sur le trottoir du Boulevard Barbés

dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique BEBON, Présidente Madame Frédérique BRUEL, Conseillère Madame Sylvie PEREZ, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE

de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX BARBIER ET ASSOCIÉS, avocat au barreau du VAL D'OISE, Me Irène FAUGERAS-CARON de la SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de VERSAILLES, REPUBLIQUE

En ce qui concerne les essais complémentaires de béton et la purge du réseau d'eaux pluviales rue Henri-Barbusse à Aniche : 19.

SELAS CABINET POTHET [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 3] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Carole DAUX, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE

SCP EGLIE-RICHTERS - MALAUSSENA [Adresse 2] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Carole DAUX, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE

[V] [G] Intimé Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE, greffier Vu les articles 384, 400 et suivants et 787 du code de procédure civile, Vu le désistement