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6 338 résultats pour « Bastiani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3cb

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

G : 11/ 00838 R-RMS Décision déférée à la Cour : jugement du 22 janvier 2002 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R. G : 95/ 139 Y... C/ CONSORTS Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f777

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

né le 10 Juin 1946 à ACHERES (18250) ... 20230 TAGLIO ISOLACCIO ayant pour avocat Me Paul laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe2bd3db21cbdd8e87e

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

né le 30 Juin 1960 à BASTIA (20200) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91248

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

ès qualité de tutrice de Monsieur Jean-François A..., né le 19 mars 1945 à 20200 BASTIA, demeurant ..., 20290 ORTIPORIO, selon jugement du Juge des Tutelles de BASTIA en date du 10 janvier 2012 née le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c5b

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

URSSAF COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : SARL ZANZIBAR, Société à Responsabilité Limitée, immatriculée au RCS de BASTIA sous le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f53b

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

né le 21 Novembre 1944 à GHISONACCIA (20240) ... 20240 GHISONACCIA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Jean louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd9238f

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

née le 04 Août 1975 à PARIS (20ème) (75020) ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Charles Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 727

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d8c9477fe04f5cc635d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[V] [F] né le 13 novembre 1997 à [Localité 2] (Haute-Corse) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Claude CRETY, avocate au barreau de BASTIA, Me Thomas GOUBET, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a64

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

né le 01 Janvier 1936 à Bastia (20200) ... ... 20200 BASTIA non comparant Mme Procédie Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9354e

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

née le 12 Avril 1973 à BASTIA (20200) ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Stéphanie LOMBARDO, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 534 du 05/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a7

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE 8 RUE SAINT JOSEPH-BASTIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Audrey X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90234

Appel

6 février 2013

6 février 2013

barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Frédéric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9098c

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

né le 15 Janvier 1964 à Bastia (20200) ... 20600 bastia assisté de Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Gabrielle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bd3

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : Mme Thomasine X... ... ... 20600 BASTIA non comparante M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f538

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

BASTIA Madame Laetitia Y... ... 20253 PATRIMONIO assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur André Z.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01473_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

A... née B... a demandé au tribunal administratif de Bastia de condamner le centre hospitalier de Bastia à lui verser la somme de 62 975 euros à titre de provision en réparation des préjudices résultant

Source officielle
CA

Chambre sociale

BASTIAc/S.A

6799c948d742d0b11d26be6b

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE N° RG 24/00079 - N° Portalis DBVE-V-B7I-CI4G M. [L] [N] [D] assisté de Me [Z], avocat au barreau de BASTIA c/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946b8

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

C/ SAS BASTIA BEAUTE ----------------------Décision déférée à la Cour du : 07 décembre 2017 Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BASTIA F15/00106 ------------------ COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911c1

Appel

20 février 2014

20 février 2014

G : 13/ 00193 J-PL Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de Bastia, décision attaquée en date du 24 Mai 2011, enregistrée sous le no X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0c9

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 2117 du 22/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMES :

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BASTIANI, Rémy, Joseph

SIREN 932119308Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

18/09/2026

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Immatriculations

BASTIANI, MICHEL, VAZELLA, MARIE

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

Fonds reçu en location gérance.

26/07/2026

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Dépôts des comptes

BASTIANI

SIREN 921296034Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

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Radiations

BASTIANI, Michel, BASTIANI

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BASTIANI MECANIQUE NAUTIQUE

SIREN 985150648Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

18/06/2026

Voir →