Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21TL04865_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 11 mars 2023, 8 avril 2023 et 15 mai 2023, Mme B, représentée par Me Bonnet, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de la commune de Florensac ;
Source officielle1ère Chambre
6350e47942150aadff23da64
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Pour étayer sa position, elle verse en premier lieu une facture en date du 5 octobre 2021 établie à l'en-tête 'VBTP Bole Victor' portant sur 'reprise de travaux assainissement suite a inondation et au
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60335a79a81ee80b8f188e49
3 juillet 2017
3 juillet 2017
déclaration d'appel du 16 mai 2016 APPELANTE : [D] [O] née le [Date naissance 1] 1935 à [Localité 1] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Jean-François BODET
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e71
7 février 2006
7 février 2006
BONNET, Président, a décidé de proroger le délibéré et a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 07 février 2006 pour prononcer arrêt.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c67bd0ca9bf263790306a8
6 juillet 2022
6 juillet 2022
composée de : Roland POTEE, président, Sylvie HERAS DE PEDRO, conseiller, Jean-François BOUGON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Greffier lors des débats : Séléna BONNET
Source officielleChambre civile 1-7
6901ad9b748a422ad9535277
28 octobre 2025
28 octobre 2025
à : [G] [B] SCP URBINO ET ASSOCIES Me DE MARIA DNEF Me Jean DI FRANCESCO ORDONNANCE Le VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ par mise à disposition au greffe, Delphine BONNET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670f58264ad0d5ee7d7e5a92
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Madame Paule POIREL, Présidente Madame Bénédicte LAMARQUE, Conseiller Monsieur Emmanuel BREARD, Conseiller Greffier lors des débats : POUESSEL Mélina, greffier placé Greffier lors du prononcé : BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85423
11 avril 2001
11 avril 2001
BONNET B..., MM. C... & LEBHAR Conseillers, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 11 Avril 2001 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi. MINISTERE PUBLIC : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85566
11 avril 2001
11 avril 2001
BONNET B..., MM. C... & LEBHAR Conseillers, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 11 Avril 2001 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi. MINISTERE PUBLIC : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85639
10 janvier 2001
10 janvier 2001
BONNET C..., Mme BOISSELET A..., qui en a délibéré conformément à la Loi. PRONONCE : A l'audience publique du 10 janvier 2001, l'arrêt a été prononcé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dd8
5 novembre 2003
5 novembre 2003
BONNET A..., MM. B... & GREVIN Conseillers, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 05 Novembre 2003 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi.
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883ca
29 mars 2006
29 mars 2006
THIOMED siège social Les Thiolands 03800 ST BONNET DE ROCHEFORT Représentant : la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) - Représentant : la SCP AMBIEHL - KENNOUCHE - TREINS - POULET avocat plaidant (
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88787
14 juin 2006
14 juin 2006
THIOMEDsiège social Les Thiolands 03800 ST BONNET DE ROCHEFORTReprésentant : la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) - Représentant : la SCP AMBIEHL - KENNOUCHE - TREINS - POULET avocat plaidant ( barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0aa
1 avril 2008
1 avril 2008
(Thaïlande) nationalité : thaïlandaise APPELANTE Présente à l'audience avec le concours de Wantana Z..., interprète assermentée en langue thaïlandaise et assistée de son conseil Maître Nicolas BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90451
18 mars 2013
18 mars 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL00587_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
et ensuite sous le n° 22TL00587 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, ainsi qu'un mémoire enregistré le 13 septembre 2023, la société civile immobilière Guidou, représentée par Me Bonnet
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02728_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Procédures devant la cour : I- Par une requête, enregistrée le 18 novembre 2024 sous le n° 24BX02728, Mme B, représentée par Me Bonnet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du magistrat désigné
Source officielleChambre 1-9
631ad8c139cffb4f13674333
8 septembre 2022
8 septembre 2022
APPELANTS Monsieur [C] [X], né le 19 Décembre 1984 à [Localité 6] (13), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérome DE MONTBEL de la SCP BOLLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué
Source officielleChambre Commerciale
68df589c5835300816d815e4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
NICOUX [S] Représentant : Me Anne-marie TEYSSIER de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANTE Mme [V] [R] Représentant : Me Charlotte BLAIZIN, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63cb92eb9c02507c9078dded
20 janvier 2023
20 janvier 2023
GILDAS LE GONIDEC DE KERHALIC KOENIG GAUDRY CHEVAL BONNET Notaires 20 rue de la Paix 75002 PARIS 02 Assistée et représentée par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePage 15 sur 249