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528 résultats pour « Bolze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX01010_20220808

Admin. Appel

8 août 2022

8 août 2022

L'enfant A E, alors âgé de 13 mois, a été victime le 18 janvier 2015 d'une brûlure accidentelle par un bol d'eau bouillante, notamment au cou et à la main.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616294d7db5ccebfe3f3a666

Appel

15 février 2013

15 février 2013

en commercialisant au travers des sociétés de son groupe, notamment en France, un robot ThermomixTM 21 et TM 31 sur lequel est adapté un dispositif de cuisson à la vapeur dénommé Varoma, composé d'un bol

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

697263cecdc6046d475125f9

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par conclusions notifiées le 25 novembre 2025, l'Agent judiciaire de l'Etat demande au conseiller de la mise en état de : Vu le cas de force majeure liée à la suppression de l'interface du Bol de la

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

65af6c08b6c6260008b53274

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[V] [U] précise avoir été hospitalisé suite à tous les retours négatifs de ses démarches pour trouver du travail, que les deux dernières exactions commises correspondent à un ras-le-bol, que depuis son

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de42676b73dd81b96f7a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ramequins' , 'quatre flûtes en verre, trois verres ballon, quatre verres à eau en pyrex, quatre verres 'Titeuf', quatre ramequins en pyrex marron, un ramequin blanc, un février pyrex transparent, un bol

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94fbb787c4000862f6a1

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

En outre, il est également rappelé que vous avez contresigné le livre de bord qui rappelle la nécessité de démonter les bols, les corps et les cages de ventilation pour procéder ensuite au nettoyage des

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CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91552

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

10/ 008948 du 29/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Maître Aouatef BRABER, avocat au barreau du MANS INTIMEE : CPAM DE LA SARTHE 178 avenue Bollée

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6ad8cdc6046d47f4b1ba

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 02 AVRIL 2026 N° 2026/221 Rôle N° RG 25/07583 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5ZE [Y] [G] [R] [G] S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900ce

Appel

8 janvier 2013

8 janvier 2013

M.) 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Y..., munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure

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CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900d4

Appel

8 janvier 2013

8 janvier 2013

M.) 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Z..., munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure

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CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b65

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

CEDEX représentée par Maître QUESTE substituant la SCP ENVERGURE AVOCATS (Me GEORGET), avocats au barreau de TOURS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 Avenue Bollée

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CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f079

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

NANNI INDUSTRIES est défaillant du fait qu'il a pour particularité de n'alerter le plaisancier que trop tardivement, à un moment où l'eau est déjà passée dans le moteur et que depuis le doublement des bols

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Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f352

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

restaurant à temps partiel affectée à la préparation des entrées et au remplissage du buffet, consistant dans le nettoyage, l'épluchage et le râpage des légumes, le mélange des ingrédients, la mise en bol

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

63104bc14709e24f13d55496

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Par ailleurs, vous n'effectuez jamais certaines tâches de travail, notamment en fin de journée tels que racler le sol, gratter les bols à dessert, vider les poubelles comme si vous vous sentiez supérieur

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61638eea0d12e998c06d9d30

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

Cela s'exprime aujourd'hui par un ras le bol des personnes et une mise en cause de sa façon de manager'. Le premier juge précisait qu'à leur avis, il ne pouvait être envisagé de maintenir M.

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Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec39

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

M.) 178, avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Y..., munie d'un pouvoir INTIMÉE : Société BELIPA SA 101 route de Tours BP 17 72220 ECOMMOY représentée par Maître

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Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4fa

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

Madame Liliane X... épouse Y... ... 72650 AIGNE représentée par Maître Bruno LAMBALLE, avocat au barreau du MANS INTIMEE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 178 avenue Bollée

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

631834de0876004f131a6077

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Michel CHALACHIN, Président de chambre et par Mme Gisèle M'BOLLO, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ****** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 8 novembre 2016 à effet

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Pôle 4 - Chambre 4

631834de0876004f131a6079

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Michel CHALACHIN, Président de chambre et par Mme Gisèle M'BOLLO, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ****** EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 26 avril 2007, l'Académie

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

6358cdb6c40aa805a7864c69

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

- signé par Madame Marie MONGIN, présidente et par Mme Gisèle M'BOLLO, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 29 juin 2000,

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