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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c9
27 mars 2008
27 mars 2008
Patrick BOINOT, Conseiller, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s' y étant pas opposés, en application de l' article 945- 1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Valérie BRUNAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c1e
31 mai 2017
31 mai 2017
Il a précisé être marié à Bruna Z..., avoir un enfant de 2 ans et être domicilié ....
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd94204
2 juillet 2018
2 juillet 2018
AVOCATS (Toque 39) substituée par Maître Y..., avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE Madame Bruna Z... [...] Comparante en personne Assistée de Maître Gérard B...
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02126_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
jugement n° 2000839 du 27 juin 2023, le tribunal administratif de Pau a annulé cette délibération du 27 février 2020 en tant que le document d'urbanisme prévoit une zone 2 AU dans le secteur du Grand Bruca
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01385_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
A, représenté par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2022 par lequel la préfète du Vaucluse a refusé de lui délivrer un titre de
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00806_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
B..., représenté par Me Brusa, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cette délibération ; 3°) d’enjoindre à la commune de Noyales de faire droit à sa demande ; 4°)
Source officielleChambre des Urgences
62c67c67ca9bf26379030881
6 juillet 2022
6 juillet 2022
coûté 2000 € ; ma fille n'a pas pu rentrer dans sa chambre tellement nous étions horrifiés de l'état des lieux ; les murs de la chambre de ma fille étaient barbouillés d'excréments, les locataires ont brûlé
Source officielle2e chambre civile
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13 avril 2023
13 avril 2023
constats d'huissier, établi le 1er le 6 février 2017 et le 2ème le 24 aout 2022, desquels il résulte notamment le dégagement d'une odeur qualifiée de prégnante de cuisine, de friture et de graisse brûlée
Source officielle2ème Chambre
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le bâtiment a brûlé le 19 août 2015.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
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24 octobre 2023
24 octobre 2023
condensation (...) en raison d'une aération permanente inefficace', l'absence d'eau chaude et de chauffage en raison de la vétusté de la chaudière à gaz, raccordée à un conduit d'évacuation des gaz brûlés
Source officielleCour d'Appel
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16 janvier 2006
16 janvier 2006
André Z..., aux droits duquel vient désormais Monsieur Pierre Y..., a sollicité de la Préfecture d'Indre et Loire l'autorisation de créer un étang de 1, 20 hectares sur sa parcelle dite " des maisons brûlées
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02720_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ensuite, un certificat médical du 18 juillet 2021 émanant d'un chirurgien algérien exerçant, à Alger, à la " clinique centrale des brûlés ", un rapport de l'ONU de 2017, un reportage radio, ne permettent
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00872_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Il aurait prononcé les paroles suivantes : " Et cette histoire de fumée dans le texte Il y a des études scientifiques qui ont montré qu'on ne pouvait pas brûler des corps dans les fours parce qu'ils étaient
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02557_20230227
27 février 2023
27 février 2023
A a déclaré occuper un emploi en qualité de manœuvre pour lequel il a présenté de faux documents d'identité et qu'il a brûlé son passeport.
Source officielle2e chambre sociale
67f753e7eb05d6bf6564da7c
9 avril 2025
9 avril 2025
sécurité, en date du 12 avril 2018, qui relève minute par minute les événements, ainsi libellée : « en date du 2 avril 2018, trois tracteurs de la société SAMAT et un tracteur de la société ATLS ont brûlé
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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16 mai 2017
16 mai 2017
matériaux suscepteurs est qu'il est impossible de contrôler directement la quantité de chaleur produite par la surface du matériau suscepteur, et que les aliments placés sur celle-ci se retrouvent brûlés
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a84
3 juillet 2003
3 juillet 2003
D... a été brûlé (2° degré) à la main gauche. E... I... a été brûlé (1° et 2° degré) aux mains, aux fesses et à l'arrière des jambes. E... C... a été brûlé à la tête, aux mains et aux genoux. E...
Source officielle1ère Chambre civile
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26 avril 2022
26 avril 2022
2016, les époux [T] ont constaté un comportement anormal du véhicule (accélération sans commande du conducteur, à-coups, fumée blanche émanant du côté droit du capot dégageant une odeur de ferraille brûlée
Source officielleRétention_recoursJLD
63d22a7e9b3c8605deec1f44
25 janvier 2023
25 janvier 2023
confirmation de l'ordonnance dont appel et s'oppose à l'assignation à résidence sollicitée au regard du comportement antérieur de l'intéressé qui avait dissimulé son passeport qu'il prétendait avoir brûlé
Source officielleChambre des Etrangers
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3 mai 2022
3 mai 2022
[P] [N] [Z] dit avoir eu peur samedi lors de l'émeute parce qu'ils ont tenté de brûler le centre.
Source officiellePage 15 sur 47