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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cfc
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Ludovic Y...et Mme Carole X... ont interjeté appel le 19 septembre 2014. Par conclusions communiquées le 16 décembre 2014, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90911
24 juillet 2013
24 juillet 2013
De l'union libre, pendant six ans, de Carole Y... et Guillaume X... est née le 21 septembre 2008 Pauline, reconnue par ses deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a70
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Pascal X..., Mme Carole Y... épouse X... C/ Me Christian Z..., SAS DECOR 17, Mme Sandrine Ida Valérie B... épouse A...
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f062ef56904f13d44d8d
1 septembre 2022
1 septembre 2022
de Grenoble en date du 22 mars 2022 suivant déclaration d'appel du 19 Avril 2022 Vu la procédure entre : APPELANTE : Madame [Y], [E] [B] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Carole
Source officielleChambre Sociale-Section 3
64bf678d8fb8a9d9693e17a6
24 juillet 2023
24 juillet 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Avril 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Carole
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f569
2 mai 2012
2 mai 2012
le 20 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/00056 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier LAERI Me Jean-Pierre CARSUS
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a224
10 mai 2007
10 mai 2007
Franck Z... au motif que le compte no 00035800245 ouvert au nom de M. et Mme Z... avait été utilisé par la SNC LE CARON, que le créancier avait ajouté le nom de cette dernière à l'intitulé du compte et
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888dd
28 septembre 2006
28 septembre 2006
ASSE TECHNOLOGIES C/ Carole X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890ee
18 septembre 2006
18 septembre 2006
Courant 2001, la SCI VAN DOREN a fait construire sur son terrain un bâtiment destiné, notamment, au stockage de carottes, équipé d'un système de ventilation de froid et régulation installé par Monsieur
Source officielleChambre 1-1
69f1a403cdc6046d47eeaa28
28 avril 2026
28 avril 2026
SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Xavier CHABEUF de l'AARPI CARDINAL, avocat au barreau de PARIS Appelante Melle [C], [H] [S] Représentant : Me Carole
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
64a7b1fa3bcaf505db696968
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le 17 octobre 2019, la société Caroll a notifié à Mme [I] son licenciement pour cause réelle et sérieuse.
Source officielleChambre commerciale 3-2
67ecc5ca955548e0aba48f68
1 avril 2025
1 avril 2025
Le 7 février 2002, la société Lease Plan France a conclu avec lle groupe Girde et le réseau des carrosseries AD un contrat-cadre de location longue durée d'automobiles.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
670e05e110ea465c0ffcf78e
14 octobre 2024
14 octobre 2024
* * * EXPOSE DU LITIGE La société Carrosserie [T] a été cédée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93936
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Madame Marjorie X...épouse Y... ... 44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE Représentée par Me Sandrine CARON
Source officielleRéférés et Recours
69f4397ccdc6046d472d8343
30 avril 2026
30 avril 2026
le Procureur Général [Adresse 4] [Localité 4] Defendeurs au référé, non comparants Par actes de la Selarl Carpanetti, commissaires de justice à [Localité 2], de la Scp Martinez-Constensou et Caron
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69f43f53cdc6046d472e3fdc
30 avril 2026
30 avril 2026
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Karine Mavel COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, présidente de chambre Véronique Galliot, conseiller Carole Van Goetsenhoven, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f8b
9 octobre 2007
9 octobre 2007
PARFUMS CARON Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8ded4
25 mai 2011
25 mai 2011
C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE RESIDENCE LES FOUGERES COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE APPELANTES : Mademoiselle Carole X...
Source officielle1ère chambre civile A
6162b8ddefb73d2e55750fb9
29 novembre 2012
29 novembre 2012
au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2011/019321 du 10/11/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) [O] [N], exerçant sous l'enseigne CARROSSERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94960
22 juin 2020
22 juin 2020
N... à la SARL Baillif Carrosserie représentée par Mme P...
Source officiellePage 15 sur 580