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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f858
5 juin 2012
5 juin 2012
G : 09/ 07644 Mme Chrystelle Marie Bernadette X... C/ M. Dominique Hubert Jean Y...
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f958cb5afe5adfff28a4c
18 octobre 2022
18 octobre 2022
l'audience publique du 28 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée du rapport, et Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistées de Mme Chrystel
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682a37e31b7f74444940
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 06 septembre 2022, Mme Isabelle DEFARGE, chargée du rapport, M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfccd49e0104f58f00de
3 avril 2023
3 avril 2023
conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 03 janvier 2023 Mme Isabelle DEFARGE, conseillère, en charge du rapport, a entendu les parties en leurs conclusions et observations, assistée de Mme Chrystel
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0a7935f50008be428d
11 avril 2024
11 avril 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 06 février 2024, M.
Source officielle1ère Chambre A
6031f2a95da5862b1dc7d6fc
31 mai 2018
31 mai 2018
Y..., veuve Z..., Elisabeth, Christel et Jean-Luc Z..., sont intervenus volontairement aux débats.
Source officielleJEX
64a7b07b3bcaf505db6967bf
6 juillet 2023
6 juillet 2023
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN président de chambre, et par Chtristelle
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c675
13 mai 2008
13 mai 2008
CHASTEL ALAIN ET TOULBOT NATHALIE 1, avenue Olivier Guichard - B.P. 22 44501 LA BAULE CEDEX représentée par la SCP C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee7e
10 janvier 2012
10 janvier 2012
née le 14 Juin 1970 à CRETEIL (94000) ... 29000 QUIMPER assistée de Me Christine RAOUL, avocat FAITS ET PROCÉDURE : Adeline X... a vécu depuis 1995 avec Christèle Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f2
5 mars 2012
5 mars 2012
né le 17 Janvier 1971 à BRON (69500) ... 69005 LYON représenté par Me André BARRIQUAND, assisté de Me Florence ROYBON, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Christèle Odile Y...
Source officielle1ère Chambre civile
62ad6cd1552b2c05e578594c
10 mai 2022
10 mai 2022
représentée et assistée de Me Sylvain NAVIAUX, avocat au barreau de LISIEUX INTIMÉS : Monsieur [B] [U] né le 08 Février 1952 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Christelle
Source officielleChambre 1-5
64a50c55b8594705dbfcc96c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Assignation en Intervention forcée remise le 12.01.2023 à étude conclusions Représentée et assistée par Me Frédéric BERGANT de la SELARL PHARE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Christelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162cc35fea1086acdbe41e0
29 mars 2012
29 mars 2012
dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mlle Christel
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616333caf74a27a178b84317
9 décembre 2010
9 décembre 2010
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Christel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01570_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure Mme Birsen Sarac-Delaigne, première conseillère
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02115_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
A B, représenté par Me Christelle Monconduit, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un
Source officielleSurendettement
63c649babe43307c9013b31c
16 janvier 2023
16 janvier 2023
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Christelle
Source officielleJEX
64f2d0415aeec3d969238958
31 août 2023
31 août 2023
Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle
Source officielleService des Référés
62eb615304f9e6e2e9d896ad
3 août 2022
3 août 2022
disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile signée par Christelle
Source officielleChambre Premier Président
6629f371dc6faf0009588a87
23 avril 2024
23 avril 2024
D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le vingt trois avril deux mille vingt quatre A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Christel
Source officiellePage 15 sur 256