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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
6031eed13de78027b9842590
31 mai 2018
31 mai 2018
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fca4c8b36641d72e3a33782
20 novembre 2020
20 novembre 2020
[ZW] [K] [Adresse 22] [Localité 1] Représenté par Me Delphine MAILLET, avocat au barreau de PARIS, toque : A0117 Madame [D] [DD] épouse [K] [Adresse 22] [Localité 1] Représentée par Me Delphine
Source officielleChambre commerciale 3-2
6676abc2bda5be661d8480ba
9 janvier 2024
9 janvier 2024
, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame Marietta CHAUMET, Vice-Présidente placée, qui en
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd26
27 août 2012
27 août 2012
Encore une fois je me venge d'une situation qui ne me plait pas. Vous abandonner Jade et toi juste parce que notre relation est frustrante c'est petit.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93297
20 mai 2016
20 mai 2016
par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée sur l'audience par Me Sabrina BERTRAND-LESPINASSE, avocat au barreau de SENLIS INTIMÉS Madame Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cca
18 juillet 2017
18 juillet 2017
L'appel est motivé par le fait que la mesure de placement au centre de rétention administrative est illégale dès lors que M.
Source officielle8ème chambre
5fdd24751a33e38d7f7d66e6
9 octobre 2018
9 octobre 2018
de la Cour lors des débats et du délibéré : - Agnès CHAUVE, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Marine DELPHIN-POULAT
Source officielle14e chambre
64422a1cd2fa6fd0f804067a
20 avril 2023
20 avril 2023
Mme [Z] est propriétaire du fonds mitoyen sur lequel est planté un thuya.
Source officielleRétention Administrative
668cd22dbbc9a118c6c63e43
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Vu la décision de placement en rétention prise le 2 Juillet 2024 par le préfet de l'Hérault et notifiée le 4 juillet 2024 à 9h15.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63c105afbf9fd47c90a1381b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
C'est donc à juste titre que l'appelant fait valoir qu'il n'était pas, sur un plan général, tenu d'en informer M.'[M].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66274ef5c1c6ed00087b3d1d
16 avril 2024
16 avril 2024
[L] a été placé en arrêt de travail au titre d' «une apparition paralysie d'allure radiale de la main gauche et poignet ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189498d8ceca1cd7019060
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[I] [S] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603347aee75f32b7db72413d
8 juin 2017
8 juin 2017
Maurice Zavaro, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60369a4e1576b23cb5af8ec9
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielle1ère Chambre
5fdc6c17b64a208fb1eabb08
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Représenté par Me Delphine H... de la SCP KERMARREC-H..., avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉS : Monsieur Bruno B...
Source officielle1re chambre 2e section
60326b267dcc649fc2605637
6 février 2018
6 février 2018
Le 6 novembre 2014, elle a signé avec Air France une convention de rupture amiable pour un motif économique dans le cadre d'un plan de départs volontaires.
Source officielleChambre sociale
6348ff7263d497adffda3fcb
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3de8d6ea26f688da731
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[Localité 4] représentée par Me Ludivine MARTIN, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60361199162d037602013209
23 décembre 2015
23 décembre 2015
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielle5ème Chambre
69621d10cdc6046d47d3c887
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Janvier 2026 DEMANDEUR : Monsieur [O] [P] [Adresse 1] [Localité 2] assisté de Me Mikaël SAUNIER, avocat au barreau de Metz DÉFENDEUR: Monsieur LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Nous Delphine
Source officiellePage 15 sur 182