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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
66878c9a05d6f7f678d48e80
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR L'affaire a été débattue le 16 mai 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, présidente rapporteure, Madame Béatrice MARS, conseillère, Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943bf
22 janvier 2019
22 janvier 2019
.] - CALIFORNIE 95128 ETATS UNIS Représentés par Me Florence LEJEUNE-BRACHET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMES au DÉFENDEURS A L'INCIDENT : LE MINISTERE PUBLIC : Représenté
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6260f9576d9e13277d6e399d
20 avril 2022
20 avril 2022
barreau de PARIS, toque : D1833 INTIMES Monsieur [U] [C] es qualité de Mandataire Liquidateur de la société CAVE CANEM 7/9 place de la Gare 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE Représenté par Me Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63dcb59dfea95005de85f3c4
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officielleChambre Sociale
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6719e5105857dd64cbdaa688
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Florence MARGUERITE, présidente de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e1e
17 décembre 2013
17 décembre 2013
, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 24 Janvier 2012, enregistrée sous le no 11/ 00129 ARRÊT DU 17 Décembre 2013 APPELANTE : Madame Florence
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04723_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Frédéric Faïck, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Me Carré se substituant à Me Brossier, représentant la commune de la Rochelle.
Source officielleChambre Sociale
669f477bb8a2ee2bca84af2e
9 juillet 2024
9 juillet 2024
2023 par Mme [N], Directrice COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 30 Avril 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence
Source officielleChambre Sociale
669f477bb8a2ee2bca84af30
9 juillet 2024
9 juillet 2024
2023 par Mme [U], Directrice COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 30 Avril 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence
Source officielleChambre du Surendettement
67ecc5dc955548e0aba49010
1 avril 2025
1 avril 2025
MOTIFS DE LA DÉCISION : Selon l'article L. 711-1 du code de la consommation, le bénéfice des mesures de traitement des situations de surendettement est ouvert aux personnes physiques de bonne foi
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea3d
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Florent demande à la Cour de : CONSTATER que le licenciement de Monsieur Florent X... est irrégulier et repose sur un abus de droit caractérisé EN CONSEQUENCE, CONFIRMER en tout point le jugement
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00523_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a59
28 septembre 2001
28 septembre 2001
Se prévalant d'une clause attributive de juridiction au profit du tribunal civil italien de Pise puis de Florence, la société NUOVA CON-PEL a soulevé l'incompétence territoriale du tribunal de grande instance
Source officielleChambre 1-3
6868b6c12f06adf21413c415
4 juillet 2025
4 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 avril 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd6476d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Nous avons pris la décision de vous licencier pour faute grave, afin de ne pas entraver la bonne marche de notre activité avec votre attitude malveillante qui est incompatible avec une poursuite de bonne
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67f8a5ccec820a3a2a05e844
10 avril 2025
10 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
686611cc957d68b57534e228
2 juillet 2025
2 juillet 2025
- signé par Florence MARQUES, Conseillère, pour la présidente empêchée, et par Clara MICHEL, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle14e chambre
6349008863d497adffda4360
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Juin 2022 par le Magistrat délégué de la 14e chambre civile près la cour d'appel de VERSAILLES N° RG : 22/02534 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.10.2022 à : Me Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6364bbe2e405357f749eabab
3 novembre 2022
3 novembre 2022
audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant la cour composée en double-rapporteur de Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, chargée du rapport, et de Madame Florence
Source officiellePage 15 sur 195