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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

5fdb9f479681167e30884718

Appel

14 février 2019

14 février 2019

gauche, - d'une plaie du genou gauche, - d'une plaie au milieu du tibia droit, - d'une fracture du plancher de l'orbite.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6969d8a5cdc6046d477be05f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Elle conclut à : '- une évaluation de la mobilité de l'épaule gauche qui ne montre pas de limitation modérée de tous les mouvements de l'épaule gauche : cinq mouvements sur six évalués, dont deux seulement

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6789f71139ae1759ccf60756

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

à elle, exclusivement des otites à gauche.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b9f1ff8452800008b2b418

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par courrier du 3 mars 2020, la caisse a notifié à l'assurée sa décision de prendre en charge la ténosynovite du poignet gauche déclarée au titre du tableau 57 des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69786fd9cdc6046d47d73338

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

membre supérieur gauche intermittentes, ainsi qu'une perte de force de serrage significative du côté gauche.'

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

66fb911139036b39a0de8195

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[N] tendant à la prise en charge de la maladie affectant son épaule gauche au titre de la législation sur les risques professionnels. M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c7440d808eb34e45552c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il persiste une légère raideur de cette épaule à gauche chez une travailleuse manuelle droitière ».

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676112c173dff6a7933664

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, une cicatrice rétractile du creux popilé gauche, une limitation de la flexion du genou gauche à 90 ° et du genou droit à 130°, une perte de force musculaire au niveau des deux membres inférieurs ainsi

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6801dfd2354955cf78ced4cc

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

chez un droitier, avec manque de force et paresthésie de la main gauche.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aec66129746fdd69c31

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[M] présentait une fracture du cotyle gauche et de la tête radiale du coude gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b36bbe8c0355000835f696

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

sous-talienne avec amyotrophie surale, séquellaire d'une fracture comminutive calcanéenne gauche avec effondrement de l'angle de Bohler et arthropathie talo-calcanéenne.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61629f7d35a5d4e0c2ddca5d

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

constatée en mars 2008 fondée sur un certificat médical initial établi le 2 juin 2008 par le docteur [D] faisant état d'une tendinite épaule gauche secondaire à gestes répétitifs au travail.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162af199547460d26ddb6a5

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

GROUPE MARTIN - FADESA anciennement dénommée SOCIÉTÉ FINANCIERE RIVE GAUCHE GROUPE FADESA SA et antérieurement société FINANCIERE RIVE GAUCHE prise en la personne de ses représentants légaux ayant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

62bfe0c2413a8b69b32bf27e

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

que l'état de santé de Mme [V] [T], hôtesse de caisse, victime d'une maladie professionnelle du 18 mai 2015 et déclarée le 17 juin 2015 au titre d'une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Laurent Xc/Monsieur Pascal Y

6253cd0cbd3db21cbdd9221b

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

de l'engin qui effectuait une manoeuvre pour tourner à gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379c8c924eadffcc49ec

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

+ suspicion de capsulite rétractile épaule gauche.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

697c4921cdc6046d4735ca0f

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

entorse et foulure du genou gauche avec suspicion de rupture du tendon rotulien " et " syndrome rotulien genou gauche avec patella alta " à compter du 1er septembre 2018.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff3de523525b14ffdabe

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

compagnie Pacifica a heurté l'arrière d'un camion le précédant conduit par [H] [S] qui était arrêté derrière un tracteur agricole conduit par [G] [C] assuré chez Groupama en train de tourner sur sa gauche

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162740d7705f25f43644062

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la GIRONDE (CPAM) accompagnée d'un certificat médical, établi le 27 octobre 2009, par le docteur [V], aux termes duquel elle présente ' une épicondylite coude gauche

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT03238_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Sur l'infirmité " séquelles du traumatisme du genou gauche " : 7. M.

Source officielle

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