CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 585 résultats pour « Gendouz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6274bab82799a9057d5dce0a

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Il fait état d'une chute sur son genou gauche le 7 décembre 2006 ayant conduit à une intervention chirurgicale le 12 février 2009.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63d3798ed1bc2605de4b46a2

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

mon genou est resté coincé et je n'ai pas pu bouger pendant 15 minutes ».

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6791e0011c87724b5e69d9bb

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[P] [W], en indiquant « chute d'un cabri (chariot à roulettes) sur le genou droit ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd9

Appel

14 octobre 2013

14 octobre 2013

RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE En mars 2002 Monsieur Claude X..., alors âgé de 46 ans et qui souffrait, (ainsi que l'a indiqué l'expert Z...) de la survenue de gonalgies du genou gauche sur une

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

687b268a30e6dd8e1529bd7b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

A l'audience il indique qu'il a été en arrêt de travail 14 mois en 2013 à cause de son genou qui a par la suite nécessité une opération en 2019.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69fad183cdc6046d47bf83b5

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[S] [U] a subi une ostéotomie tibiale de valgisation du genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

60136537a8060bb2d34bd691

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

[H] n'ait pas fait immédiatement état de douleurs aux genoux en présence de M. [X].

Source officielle
CA

2ème chambre section B

64534cc737f394d0f8f6662a

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Pour rappel, il résulte des débats que suite à un traumatisme du genou gauche survenu le 5 décembre 2000, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

63c10970bf9fd47c90a13c06

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur l'imputabilité à l'accident de la pose de la prothèse de genou droit Le tribunal a considéré que l'intervention chirurgicale de pose d'une prothèse du genou droit réalisée

Source officielle
CA

2ème Chambre

660e430a0740db0008fa9305

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Son médecin traitant a constaté le 27 septembre 2017 une tuméfaction douloureuse de la face intérieure du genou.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69fc1e87cdc6046d47e094e4

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Les suites ont été marquées par une reprise de la marche malgré une persistance des douleurs et une limitation de la flexion du genou. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00703_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

En ce qui concerne l'infirmité " gonalgies et gonarthroses bilatérales du genou " : 7.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63be62ce13ef607c90ab633e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Mme [J] présente aussi un état antérieur, cette fois, latent, constitué par une bascule patellaire latérale combiné à un genou valgum bilatéral.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a82

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Florian X..., chef de chantier, aux termes de laquelle " aux dires de la victime... celui-ci s'est tourné le genou droit en avançant dans une tranchée de drainage " le 7 novembre 2007, à 15 heures 40,

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

63c79ba0da31367c908eb723

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Discret pincement dégénératif des inter-phalangiennes sans résorption lacunaire ni calcification péri-articulaire', - un compte rendu d'IRM du genou gauche établi le 16 juillet 2020 par le docteur [

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6285e1336a1876057df5d35a

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

droit au contact d'une palette qui chutait, ce qui lui a occasionné un 'traumatisme du genou droit avec entorse ligamentaire sur un genou laxe chronique' selon le certificat médical initial établi le

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6700d6d4836fac7141b7e87c

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Son genou s'est bloqué entrainant sa chute (vers 8h30 son genou a de nouveau lâché en descendant de l'échafaudage) ».

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

668cd244bbc9a118c6c63f41

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En l'espèce, l'expert a évoqué que Mme [D] présente une raideur de genou avec une limitation de flexion à 80° qui justifie un DFP de 10'%.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f331

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

qu'il ressort de la reconstitution des faits opérée par l'expert que Madame Maria Y... épouse Z..., née le 21 juillet 1976, a présenté à partir de l'année 1992 des douleurs du compartiment externe du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fab3

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

La déclaration d'accident du travail établie sans réserve de la part de la société Adia était accompagnée d'un certificat médical initial rédigé le 26 août 2003 faisant mention d'une entorse au genou droit

Source officielle

Page 15 sur 130

← PrécédentSuivant →