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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
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5 mai 2022
Il fait état d'une chute sur son genou gauche le 7 décembre 2006 ayant conduit à une intervention chirurgicale le 12 février 2009.
2EME PROTECTION SOCIALE
63d3798ed1bc2605de4b46a2
26 janvier 2023
mon genou est resté coincé et je n'ai pas pu bouger pendant 15 minutes ».
6791e0011c87724b5e69d9bb
22 janvier 2025
[P] [W], en indiquant « chute d'un cabri (chariot à roulettes) sur le genou droit ».
Cour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd9
14 octobre 2013
RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE En mars 2002 Monsieur Claude X..., alors âgé de 46 ans et qui souffrait, (ainsi que l'a indiqué l'expert Z...) de la survenue de gonalgies du genou gauche sur une
4ème Chambre Section 3
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10 juillet 2025
A l'audience il indique qu'il a été en arrêt de travail 14 mois en 2013 à cause de son genou qui a par la suite nécessité une opération en 2019.
5e chambre civile
69fad183cdc6046d47bf83b5
5 mai 2026
[S] [U] a subi une ostéotomie tibiale de valgisation du genou gauche.
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28 janvier 2021
[H] n'ait pas fait immédiatement état de douleurs aux genoux en présence de M. [X].
2ème chambre section B
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2 mai 2023
Pour rappel, il résulte des débats que suite à un traumatisme du genou gauche survenu le 5 décembre 2000, M.
Pôle 4 - Chambre 11
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12 janvier 2023
MOTIFS DE LA DÉCISION Sur l'imputabilité à l'accident de la pose de la prothèse de genou droit Le tribunal a considéré que l'intervention chirurgicale de pose d'une prothèse du genou droit réalisée
2ème Chambre
660e430a0740db0008fa9305
2 avril 2024
Son médecin traitant a constaté le 27 septembre 2017 une tuméfaction douloureuse de la face intérieure du genou.
1ere Chambre Section 1
69fc1e87cdc6046d47e094e4
6 mai 2026
Les suites ont été marquées par une reprise de la marche malgré une persistance des douleurs et une limitation de la flexion du genou. M.
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00703_20231229
29 décembre 2023
En ce qui concerne l'infirmité " gonalgies et gonarthroses bilatérales du genou " : 7.
Chambre A - Civile
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10 janvier 2023
Mme [J] présente aussi un état antérieur, cette fois, latent, constitué par une bascule patellaire latérale combiné à un genou valgum bilatéral.
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16 septembre 2014
Florian X..., chef de chantier, aux termes de laquelle " aux dires de la victime... celui-ci s'est tourné le genou droit en avançant dans une tranchée de drainage " le 7 novembre 2007, à 15 heures 40,
5e chambre Pole social
63c79ba0da31367c908eb723
17 janvier 2023
Discret pincement dégénératif des inter-phalangiennes sans résorption lacunaire ni calcification péri-articulaire', - un compte rendu d'IRM du genou gauche établi le 16 juillet 2020 par le docteur [
3e chambre sociale
6285e1336a1876057df5d35a
18 mai 2022
droit au contact d'une palette qui chutait, ce qui lui a occasionné un 'traumatisme du genou droit avec entorse ligamentaire sur un genou laxe chronique' selon le certificat médical initial établi le
6700d6d4836fac7141b7e87c
4 octobre 2024
Son genou s'est bloqué entrainant sa chute (vers 8h30 son genou a de nouveau lâché en descendant de l'échafaudage) ».
Ch.secu-fiva-cdas
668cd244bbc9a118c6c63f41
4 juillet 2024
En l'espèce, l'expert a évoqué que Mme [D] présente une raideur de genou avec une limitation de flexion à 80° qui justifie un DFP de 10'%.
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21 mars 2012
qu'il ressort de la reconstitution des faits opérée par l'expert que Madame Maria Y... épouse Z..., née le 21 juillet 1976, a présenté à partir de l'année 1992 des douleurs du compartiment externe du genou
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13 septembre 2012
La déclaration d'accident du travail établie sans réserve de la part de la société Adia était accompagnée d'un certificat médical initial rédigé le 26 août 2003 faisant mention d'une entorse au genou droit
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