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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
642fb62ecece1704f57475d1
6 avril 2023
6 avril 2023
par le tribunal judiciaire de Valenciennes APPELANT Monsieur [I] [F] né le 06 Novembre 1972 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Marine Gobillot
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cb1
4 mai 2006
4 mai 2006
02 Mars 2006, tendant à voir déclarer irrecevable comme tardif ledit appel au motif qu'il viserait la première décision disciplinaire du 12 Janvier 2005 ; Vu les observations présentées par Me GOBERT
Source officielleChambre Civile
689c1c068b0dfb226fe66e04
11 août 2025
11 août 2025
s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleChbre Affaires familiales
67f0ba3bea6533065f551d28
3 avril 2025
3 avril 2025
délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
SELARL CHRISTOPHE Xc/S.A
6253ca0cbd3db21cbdd89ead
4 décembre 2007
4 décembre 2007
La décision appelée : Le 2 septembre 2005, au vu du rapport d'expertise GOGUET, le juge commissaire de la liquidation judiciaire CHAMBÉRY prononce l'admission de la créance du CFCAL pour 1.076.917,15
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93676
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93828
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93844
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd9399f
8 février 2017
8 février 2017
Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939ac
8 février 2017
8 février 2017
Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939ae
8 février 2017
8 février 2017
Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939b2
8 février 2017
8 février 2017
Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dca
8 novembre 2017
8 novembre 2017
EMMANUELIDIS, Conseiller Madame GOILLOT, Vice présidente placée près M. le premier président GREFFIER : Mme COMBET, Greffier lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854cd
1 mars 2001
1 mars 2001
FAITS ET PROCEDURE : Aux termes d'un marché de travaux en date du 03 mai 1990, la Société "PAPETERIES DE GOLBEY" a confié à la Société DUMEZ Travaux Publics, devenue DUMEZ GTM, en sa qualité d'entrepreneur
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68df5bd2cf4e7f1c37e1cc23
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Dans sa partie poubelle je constate la présence de gobelets et masques. » - Dans la cuisine du rez-de-chaussée : « Au sol je constate des petites traces et des miettes.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89235
21 novembre 2007
21 novembre 2007
faire protéger un genre en général, celui de tous bols, pots ou coupelles en matière plastique destinés à contenir des fromages, et que le pot évasé de grande hauteur lancé en 2002 n'est autre qu'un gobelet
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8da
5 juin 2008
5 juin 2008
service après-vente » (grand public (vente de consommables, contrat d'entretien des adoucisseurs, vente de pièces détachées, etc), industrie, piscines, fontaines (vente de consommables, bonbonnes d'eau, gobelets
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9246d9e13277d6e3865
20 avril 2022
20 avril 2022
20 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [U] [F] née le 31 Décembre 1973 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me JERVOLINO Christophe, substituant Me Jacques GOBERT
Source officielle15e Chambre A
60337b98a0887c2f924c710c
8 juin 2017
8 juin 2017
naissance 1] 1950 à [Localité 1], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Christophe JERVOLINO de la SCP GOBERT
Source officielle15e Chambre A
60337b98a0887c2f924c710d
8 juin 2017
8 juin 2017
Localité 1] ([Localité 1]), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assistée par Me Christophe JERVOLINO de la SCP GOBERT
Source officiellePage 15 sur 47