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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
697329dbcdc6046d4764e070
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le certificat médical du 30 décembre 2025 du Dr [M] [W] a établi la présence d'une décompensation schizophrénique avec hallucination visuelle, délire mystique, association d'idées, passage du coq à l'âne
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6684eb10a0de54ff609f8084
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Mme [W] [M] a été admise en hospitalisation complète par un arrêté du préfet du 1er juin 2024 au visa d'un certificat évoquant une clinique dissociative délirante de persécution avec possible hallucinations
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
67f9f3a8a6be9c926c7caa09
11 avril 2025
11 avril 2025
[Y] [B] a fait l'objet de plusieurs examens psychiatriques desquels il ressort qu'il est connu pour un trouble schizophrénique et qu'il présente un délire de persécution avec des hallucinations.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65ab767236bfc00008d68e35
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le certificat médical du 03 janvier 2024 du Dr [E] [B] a établi la présence d'hallucinations auditives avec injonctions hétéroagressives et d'éléments délirants à thématique persécutive (empoisonnement
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65b4b20f7ef77d000880b665
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Le certificat médical du 03 janvier 2024 du Dr [G] [Y] a établi la présence d'hallucinations auditives avec injonctions hétéroagressives et d'éléments délirants à thématique persécutive (empoisonnement
Source officiellePremier Président
65c1dc3eb1dbba0008e25c68
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Monsieur [P], hospitalisé depuis deux jours à sa demande, demandait alors sa sortie dans un vécu de persécution important ; il présentait une tension psychique intense, un sentiment de persécution des hallucinations
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6358cdffc40aa805a7864db1
24 octobre 2022
24 octobre 2022
[L] qui décrit des hallucinations olfactives et cénésthésiques, avec un déni de ses troubles, des idées délirantes de persécution et une agitation anxieuse, son état de santé rendant impossible son consentement
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd91099
6 février 2014
6 février 2014
hospitalisation complète, en rappelant que l'intéressé a présenté un état délirant favorisé par l'arrêt, il y a quelques mois, de tout traitement psychotrope et en constatant la persistance des hallucinations
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9251e
9 juin 2015
9 juin 2015
Elle exposait avoir des hallucinations et se sentir perdue certains jours ; qu'elle disposait de quelques économies, mais faisait des dépenses importantes ; qu'elle avait besoin qu'une personne la protège
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92aa4
15 septembre 2015
15 septembre 2015
En effet, le certificat médical en date 4 décembre 2014 du médecin inscrit sur la liste du procureur de la République mentionne que Mme X...a un discours cohérent sans délire ni hallucination.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93628
28 octobre 2016
28 octobre 2016
X... présente une symptomatologie psychotique très productive avec hallucinations, délire interprétatif, auto et hétéro agressivité.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939cb
9 février 2017
9 février 2017
régulièrement suivie et lors de l'ordonnance querellée, il résultait des certificats médicaux joints à la requête que Colette X...avait un mauvais contact, était angoissée et impulsive, victime d'hallucinations
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe83
23 novembre 2012
23 novembre 2012
cadre de la présente procédure que Madame Angélique X... qui est polytoxicomane a été hospitalisée à la suite d'un épisode délirant aigu à thème persécutoire et mégalomaniaque, ayant entraîné des hallucinations
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT01020_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
A, qui souffre de symptômes délirants, se manifestant en particulier par des hallucinations acoustico-verbales quotidiennes, compliqués d'un stress post-traumatique consécutif à des évènements vécus en
Source officielle2ème Chambre
6789fa490c7dc206c9eb7e73
16 janvier 2025
16 janvier 2025
du comportement qui posaient le plus problème, avec une agressivité verbale, des propos interprétatifs, une désinhibition parfois, une désorientation spatio-temporelle, une apathie, - que des hallucinations
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00560_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
, elles seraient bien fondées à appeler en garantie la société Ingerop Conseil et Ingénierie qui aurait dû faire figurer dans les plans de gros œuvre les éléments métalliques fournis par la société Halfen
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a41
15 décembre 2005
15 décembre 2005
/ 2005 * * * No RG : 03 / 05914 Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING du 17 Juillet 2003 REF : TF / CP APPELANT Monsieur Joaquim X... né le 28 Mars 1971 à TOURCOING (59200) demeurant ... 59250 HALLUIN
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c908
2 octobre 2008
2 octobre 2008
NOVACOD Parc d'activité de la Brêche 9 rue Olof Palme 94000 CRETEIL représentée par Me Anne BERARD-QUELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0965 INTIME Monsieur Pascal X... ... 59250 HALLUIN
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02150_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A, représenté par la société civile professionnelle d'avocats Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 juillet 2023, ainsi que la
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02151_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
B, représenté par la SCP d'avocats Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 juillet 2023 ainsi que la décision du 28 septembre 2020
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